L'A.O. concernant l'acquisition de 69 > 79 articulés a été attribué à... Irisbus Iveco! O0 :smitten:.
Youpi! :D.
http://www.boamp.fr/index.php?action=av ... 0&indice=0
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SYTRAL, 21 boulevard Vivier Merle B.P. 3044, contact : jean Michel THENET, à l'attention de M. Bernard RIVALTA, Président du SYTRAL, F-69399 Lyon Cedex 03. Tél. : 04 72 84 58 27. E-mail : unitemarches@sytral.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale de l'entité adjudicatrice (URL) : http://www.sytral.fr.
I.2) Activité(s) principale(s) de l'entité adjudicatrice :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
l'affaire 10s0049 concerne l'acquisition autobus thermiques articulés. Cette consultation est lancée selon la procédure négociée avec publicité et mise en concurrence en application des articles 144-l, 165 et 166 du CMP. En conséquence les plis attendus au titre du présent avis d'appel à la concurrence sont exclusivement des dossiers de candidatures. L'affaire est à bons de commande.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation des services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR716.
II.1.3) L'avis implique :
la conclusion d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
cette consultation concerne l'acquisition autobus thermiques articulés sur la base d'une motorisation thermique diesel avec exigences fortes en matière de rejets et d'accessibilité.
Cette affaire est à bons de commande avec, pour l'année 2011, un minimum de 69 véhicules et un maximum de 79 véhicules.
La durée d'exécution du marché est de 12 mois a compter de la date d'attribution du marché valant commencement d'exécution( Par date d'attribution, il convient d'entendre date de notification).
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34121200.
II.1.6) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marchés passés :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure :
négociée avec mise en concurrence.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée :
non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
10S0049.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2010/S35-051128 du 19/02/2010.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
V.1) Attribution et valeur du marché :
Marché n° : 10.70
Lot n° :
Intitulé : Affaire 10S0049 - Fourniture d'autobus urbains thermiques à plancher bas
V.1.1) Date de la décision d'attribution du marché : 22 juin 2010
V.1.2) Nombre d'offres reçues :
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique en faveur duquel une décision d'attribution du marché a été prise :
IVECO France, parc technologique de Lyon
9 allée Joliot Curie B.P. 59, F-,69802 Saint Priest Cedex.
V.1.4) Estimation initiale du montant du marché :
V.1.5) Le marché est susceptible d'être sous-traité :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
VI.2) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 juin 2010.
Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 36 B, annonce n° 247 du 20 février 2010
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon,, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon Tél. : 04 78 14 10 10
VI.3.2) Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours .
1/référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique - (article L551-1 du code de justice administrative)
2/ recours pour excès de pouvoir contre l'acte détachable dans un délai de 2 mois à compter de la publication le l'avis d'attribution ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative)
- 3/référé suspension accompagnant un recours pour excès de pouvoir (article L. 521-1 du code de justice administrative) ;
- 4/recours de pleine juridiction en vue de l'annulation du contrat par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. (Arrêt du Conseil d'état du 16-07-07 - no291545) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal Administratif de Lyon-184 rue Duguesclin-69003-Lyon-Téléphone : 0478141010.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 22 juin 2010
Séchez vos larmes, c'est pas grave. Ca va passer. :funny:.
Ibou.
:19:[/move]
Merci mon grand je sais lire ...
en fin de pointe du matin... ça va sans doute se dégrader une fois l'express en place, lequel express ne m'est d'aucune utilité...