Accessibilité: échéance 2015 ?

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Patafix
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Accessibilité: échéance 2015 ?

Message non lupar Patafix » 27 Fév 2014, 08:37:08

Salut,


vu ici: http://www.busetcar.com/actualites/actu ... ardataires

Accessibilité : du sursis pour les retardataires

Ce 26 février, le gouvernement a annoncé sa décision d’accorder des délais pour rendre accessibles les lieux publics et les transports aux personnes à mobilité réduite (PMR) à ceux qui ne seront pas prêts en 2015. L’Association des paralysés de France (APF) dénonce un retour en arrière.

Neuf ans pour les transports lourds, trois ans pour les cabinets médicaux ou les commerces de proximité et six ans pour les écoles comme les mairies. Ce sont les délais dont disposeront ceux qui ne seront pas prêts à l’échéance de 2015 en matière d’accessibilité. Clôturant, ce 26 février, une concertation entamée il y a quatre mois, le Premier ministre devait réaffirmer le maintien de la date d’application au 1er janvier prochain pour ne pas pénaliser ceux qui ont joué le jeu. En parallèle, il devait surtout demander aux retardataires de s’engager sur un calendrier précis par le biais d’agendas d’accessibilité programmés (Ad’AP) prévoyant notamment des sanctions financières en cas de non réalisation ou la possibilité d’annuler un marché public en cas de matériel roulant inaccessible. Au printemps prochain, le gouvernement entend présenter un projet de loi "d’habilitation" au Parlement lui permettant de légiférer par ordonnance pour compléter la loi pour l'égalité des droits et des chances du 11 février 2005.

Avis de tempête confirmé ?

Dans son 5ème baromètre publié le 11 février dernier, l’Association des paralysés de France (APF) émettait un "avis de tempête" estimant que "le retard pris dans la mise en accessibilité des 96 chefs-lieux départementaux est plus que préoccupant." Au chapitre transport, un seul chiffre : 42% des réseaux de bus sont accessibles en 2013 contre 33% l’an dernier. Un léger mieux peu convaincant pour l’association qui déplore une absence de pilotage politique ainsi qu’un manque de coordination entre les autorités organisatrices et les municipalités. Une incompréhension d’autant plus criante que 95,8% des communes ou inter-communes assurent avoir déjà réalisé un état des lieux des transports publics. Anticipant l’annonce de Jean-Marc Ayrault, l’association assurait attendre "du gouvernement une impulsion politique forte, auprès des villes, pour favoriser une mise en accessibilité rapide et efficace", tout en craignant "un retour en arrière déplorable allongeant le délai de mise en accessibilité de trois à neuf ans ! ".
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Re: Accessibilité: échéance 2015 ?

Message non lupar Rémi » 27 Fév 2014, 10:39:57

Salut

C'était inéluctable : la loi de 2005 est un attrape-nigaud qui a fait croire qu'en 10 ans, on pourrait mettre en accessibilité selon des normes d'une sévérité inusitée dans bien des pays européens l'ensemble des équipements publics et, notamment, les réseaux de transport. Surtout, cette loi n'a nullement prévu les modalités de financement, ce qui la rendait par définition instable et d'application difficile. Pire, elle a considérablement sous-estimé la difficulté d'appliquer des normes inflexibles, surtout sur les réseaux d'autocars départementaux et sur le réseau ferroviaire, et a entrainé des conflits de réglementation nombreux.

Je prends un exemple : j'ai le cas de gares où je dois choisir entre la sécurité du public et l'accessibilité. Pourquoi ? Pour être compatible avec les normes d'accessibilité, un quai central avec escalier et ascenseur ne doit pas faire moins de 5,85 m. Comment fait-on quand on a moins de 5,85 m ? Dans les normes d'accessibilité, il faut réduire la taille des obstacles aux largeurs de cheminement. Donc par exemple réduire les largeurs d'escalier et d'ascenseur. Pour les ascenseurs, c'est impossible car quand on prend un appareil de moins de 1,80 m de côté, le fauteuil roulant ne passe plus. Pour les escaliers, si je réduis leur largeur, j'augmente le délai d'évacuation du quai. Or j'ai là aussi une réglementation qui impose de ne jamais dépasser 2 min. J'ai des cas où en réduisant la largeur des escaliers, j'aboutis à faire patienter plus de 2 min des voyageurs descendant d'un train avant de pouvoir prendre l'escalier.

Dans ces conditions, je préfère avoir une largeur de cheminement contraire à la loi sur l'accessibilité, mais assurer une équité de traitement entre tous les voyageurs.

On peut parler des lacunes quai-train : 50 mm en vertical et 75 mm en horizontal. Cette dernière valeur n'est atteignable que sur de parfaits alignements et en voie sur dalle béton. En courbe, il est évident qu'on ne peut pas tenir cette norme (la loi ne peut supplanter la physique élémentaire). En voie classique, le mouvement naturel de la voie ballastée fait que ça bouge dans le temps... et la loi ne prévoit pas les moyens de financement d'une maintenance renforcée pour rester en permanence en dessous des 75 mm.

Donc quand on fait une loi sans prévoir son financement et sans vérifier qu'elle était applicable, il ne faut pas s'étonner qu'on n'arrive pas à avancer. On aurait eu un texte de loi plus pragmatique, je suis à peu près convaincu qu'on aurait bien plus progressé.

A+
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Re: Accessibilité: échéance 2015 ?

Message non lupar Baptistelyon » 27 Fév 2014, 14:08:22

Salut!

Pour rappel, le métro parisien n'est pas soumis à cette loi, ce qui engendre pas mal de désaccord : d'un côté les associations pour les personnes handicapées qui militent pour avoir un accès au métro, car même si certaines stations sont accessibles, il faut que la personne puisse ressortir également de sa station terminus.
De l'autre, on peut comprendre qu'il est quasiment impossible d'équiper ce réseau... (Je ne trouve plus l'article que j'avais lu là-dessus!)

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Re: Accessibilité: échéance 2015 ?

Message non lupar amaury » 27 Fév 2014, 14:21:04

Je ne suis pas spécialiste de la Loi mais j'avais cru comprendre qu'une desserte TC existante peut ne pas être accessible (physiquement) dans le cas où il existe un moyen alternatif efficace et accessible (financièrement) dans des conditions équivalentes. ça voulait dire que si une station de métro n'est pas accessible (physiquement) mais qu'on dispose d'un transport à la demande qui permet de s'y rendre dans les mêmes conditions tarifaires, avec la même amplitude horaire, une attente et un temps de trajet "raisonnables", ça pourrait être bon. Quelqu'un sait ce qu’il en est ?
A quand le retour des trolleys sur l'axe A2 ?!? Pourquoi attendre le TOP ??? En attendant, RDV sur les traces du FOL: http://folsaintjust.free.fr.
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Re: Accessibilité: échéance 2015 ?

Message non lupar Rémi » 27 Fév 2014, 15:08:17

Re

Oui le métro échappe à la loi car les moyens à consentir pour le rendre strictement conforme à la norme seraient disproportionnés par rapport au nombre d'utilisateurs. La loi du 11 février 2005 a beaucoup de défauts, mais n'a pas mis de côté l'article 14 de la LOTI sur l'évaluation socio-économique des investissements de la collectivité... La substitution se fait par les autobus et les tramways. Pour les autobus, encore faudrait-il que la police fasse son travail en retirant les véhicules en stationnement illicite aux arrêts et à leurs abords. Mais ça aussi, ça n'est pas prévu dans la loi sur l'accessibilité.

A+
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Re: Accessibilité: échéance 2015 ?

Message non lupar Didier 74 » 28 Avr 2014, 20:21:42

AFP, 28 avril
Handicap : l'accessibilité rapide est "totalement utopique"

La secrétaire d’État chargée des personnes handicapées, Ségolène Neuville, a jugé lundi "totalement utopique" de penser que l'ensemble des établissements publics soient en conformité d'ici à quelques mois avec la loi de 2005 sur l'accessibilité aux handicapés.

"Étant donné le retard, il est totalement utopique d’imaginer que tous les établissements recevant du public, tous les systèmes de transport public, toutes les voiries seront en conformité avec la loi de 2005 d’ici quelques mois", a déclaré Mme Neuville devant le Sénat, en présentant en première lecture le projet de loi habilitant le gouvernement à légiférer par ordonnance sur de nouveaux délais, de trois ans à neuf ans, pour la mise en accessibilité.

Alors que le nombre total d’établissements recevant du public, publics ou privés, est estimé à 2 millions, 330.000 ont "fait l’objet de travaux d’ensemble ou partiels", a précisé Mme Neuville.

Dans le domaine du logement, sur 33,8 millions de logements, 80% sont soit dotés d’un ascenseur, soit situés en rez-de-chaussée, "mais il s’agit d’une estimation contestée", a-t-elle poursuivi.

Dans les transports publics ferroviaires, sur les 172 gares qui sont sous l’entière responsabilité de la SNCF, "50 sont entièrement accessibles, et 122 autres le seront en 2015", a-t-elle dit.

Face à ce constat, le projet de loi d'habilitation a pour objectif principal de mettre en œuvre des "agendas d’accessibilité programmée", pour permettre aux acteurs, publics et privés, "de s'engager sur un calendrier précis et chiffré de travaux d'accessibilité", a souligné Mme Neuville.

Il prévoit aussi d'adapter les normes d'accessibilité à l'évolution des techniques et de les simplifier, a-t-elle dit.

"L’accessibilité des sites internet publics et privés, du cinéma, du livre, des festivals, de l’information des consommateurs, sont également à mon programme", a annoncé la ministre.

Le texte, relativement consensuel, devait être adopté dans la soirée.
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Re: Accessibilité: échéance 2015 ?

Message non lupar man-x86 » 28 Avr 2014, 21:57:47

Est-ce si gênant de n'avoir des véhicules que partiellement accessibles ?
Par exemple des bus avec uniquement un seul emplacement mixte (3 poussettes, 2 fauteuils roulants ou 3~4 vélos dans un bus articulé), et un plancher arrière haut, ou des automotrices avec uniquement les caisses intermédiaires à niveau.
Idem pour les batiments, avec les services indispensables au RDC, ça limite l'utilisation de rampes.

Je suis toujours un peu hébété devant les trams Citadis avec un plancher 100% plat, alors qu'il n'y a aucune place pour un UFR dans les caisses d'extrémités (portes bien trop étroites et peu de place au sol). La même chose avec des caisses d'extrémités hautes (et de vrais bogies et pourquoi pas des portes plus larges) aurait nettement changé la donne pour tout le monde, sans pénaliser les UFR.

Pour les trains, que faut-il préférer entre des voitures à plancher haut, mais un système de rails (avec l'aide du personnel en gare ou à bord) et une ou deux places UFR/rame, que des voitures à plancher bas inconfortables et mal aménagées.
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Re: Accessibilité: échéance 2015 ?

Message non lupar Didier 74 » 29 Avr 2014, 18:50:27

AFP, 29 avril
Accessibilité : le Sénat autorise le gouvernement à légiférer par ordonnance

Le projet de loi accordant de nouveaux délais - 3 à 9 ans - aux opérateurs et aux bailleurs pour la mise en accessibilité des transports publics, des établissements recevant du public et les logements va pouvoir être légiféré par ordonnance, suite à une décision des sénateurs du 28 avril 2014.
Le projet de loi accordant trois à neuf ans de délais supplémentaires pour rendre accessible les véhicules de transport collectif, les établissements recevant du public et les logements, a été adopté à l'unanimité en première lecture au Sénat le 28 avril.
"Il y a urgence", a lancé la secrétaire d'État chargée des personnes handicapées, Ségolène Neuville, en présentant en première lecture ce projet de loi habilitant le gouvernement à légiférer par ordonnance sur ces nouveaux délais.

En raison du retard pris sur les objectifs de la loi Handicap de 2005 pour rendre accessibles d'ici à 2015 les bâtiments recevant du public et les transports, "il est totalement utopique d'imaginer que tous les établissements recevant du public, tous les systèmes de transport public, toutes les voiries seront en conformité avec cette loi d'ici quelques mois", a précisé la ministre.

"Il y a urgence pour mettre en place les agendas d'accessibilité programmée" que prévoit le nouveau projet de loi pour permettre aux acteurs, publics et privés, "de s'engager sur un calendrier précis et chiffré de travaux d'accessibilité", a souligné la ministre. Le projet de loi doit à présent être examiné par l'Assemblée nationale.

Lire aussi http://www.busetcar.com/actualites/actu ... i+Handicap
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Re: Accessibilité: échéance 2015 ?

Message non lupar BBArchi » 20 Août 2018, 20:02:47

Tiens, une grooooosse remontée de topic !

Dernièrement, l'actualité a été un peu agitée par une personne en fauteuil roulant plus son chien d'assistance, dans un centre commercial du Sud ouest, affaire qui a eu un certain retentissement.

La même personne poursuit sur la lancée, et a attaqué la SNCF pour des questions d'accessibilité dans le train, avec dommages et intérêts et demande de condamnation de la SNCF à adapter immédiatement tous les trains.
https://www.midilibre.fr/2018/08/17/le- ... 677518.php
J'ai un peu de mal : quelles sont les rames qu'il a emprunté, qui ne seraient pas accessibles (à part les Corails réno / Intercité, et encore celles rénovées ont quelques sanitaires adaptés) ? ???

Il a perdu le procès, puisque la SNCF bénéficie d'un délai complémentaire pour se mettre en conformité. Curieux d'ailleurs que l'avocat l'ai incité à se lancer dans l'aventure...


Par contre, en essayant de comprendre, j'ai découvert que la loi a évolué en matière d'accès aux chiens de travail, élargi aux chiens d'assistance en général et plus seulement aux chiens guides d'aveugles.
Du coup, j'ai regardé, et le règlement intérieur des TCL, a été mis à jour ...
Le lien www.tcl.fr/var/tcl/storage/original/app ... 894c41.pdf
Article 12

Mais alors ???

Si j'ai un Patou ou un Saint Bernard, typiquement un chien d'assistance en montagne, je peux monter à bord avec lui ? :angel:
Coups de coeur / coups de vapeur :
https://www.youtube.com/channel/UC99xju ... J1jNp3FLhA
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Re: Accessibilité: échéance 2015 ?

Message non lupar BBArchi » 21 Mars 2019, 13:13:33

Une remontée de topic, pour un petit témoignage du quotidien... :-\

Les bus du C9 sont passés en articulés, comme tout le monde ici le sait. :banane:
C'est plutôt cool, et le résultat est appréciable, tant en terme de confort que de capacité (surtout entre Part Dieu et Maisonneuves...). :laugh:
Mais ce n'est pas le sujet.
A certains arrêts, la place pour le bus est comptée au plus juste ; c'était déjà court avant, mais maintenant, c'est carrément le chausse pied pour stationner, et le professionnalisme des CR (que je salue ici !) est bien sollicité :pouce:

Peu avant midi, départ de Bellecour. Une grosse vingtaine de clients...
Une personne handicapée, en fauteuil lourdement motorisé, est montée sans difficulté avec la palette, s'est positionnée au bon emplacement directement, de façon fluide, pour un trajet sans encombre jusqu'à la Part Dieu.
Arrêt devant le CC.
Sortie de la palette, ouverture des portes.
J'avais remarqué en arrivant la présence d'un UFR, plus légèrement équipé et non motorisé.
Qui a commencé à grogner direct parce que la palette n'allait pas assez vite (bien que l'accostage se soit fait précisément en face de lui...)
Puis a eu un peu de mal à comprendre qu'il pouvait laisser descendre l'autre personne en fauteuil, avant de monter.
Puis est monté.
Puis a fait un peu de schtroumpf parce qu'on ne le laissait pas se positionner à l'emplacement (que les verticaux lui avaient dégagé...)

Arrivé à l'arrêt Sacré Coeur, c'est là qu'on vient au sujet évoqué plus haut. ^-^
La configuration de l'arret, avec un abribus à distance règlementaire du bord du trottoir ; le bus se positionne au plus ras pour la porte avant , et pour la porte arrière... et puis c'est tout, il n'y a aucune marge. :coolsmiley:
Donc la porte centrale avec la palette est presque en face du coté vitré de l'abribus... mais le poteau est suffisamment éloigné du bord du trottoir pour que la palette sorte, et qu'un fauteuil puisse manoeuvrer sans se bigorner avec ledit poteau.
Et voila l'UFR qui recommence à grogner avant l'ouverture des portes, comme quoi ya l'poteau ya l'poteau, amorce tranquillou la descente, pivote en sortant de la palette, passe à coté du poteau. Et hop. Nickel pas un accroc, même pas une manoeuvre, rien.

Et voila t'y pas qu'il monte en température. Qu'il se rapproche de la porte avant (bus toujours arrêté, palette pas encore repliée mais porte du milieu fermée).
Et qu'il commence à se prendre le chou avec la CR. Qui est restée très calme, très pro. :pouce:
Qui a laissé passer l'orage, quoi, tellement la récrimination était infondée...
Puis est repartie prudemment après avoir replié la palette.
Parce que juste après, il y a LE passage piéton.
Et là, rebelotte.
Arrêt pour laisser passer le même gugusse.
Qui continuait à en faire des tonnes.
Et qui a pris son temps pour traverser... et qui a lourdement insisté sur les menaces de plaintes et tout le tralala...
Au risque de se faire racler par les voitures derrière, un peu agacées certainement de devoir patienter, et qui ont commencé à déboiter... pas spécialement doucement ::)

Compliqué, certainement. Abusif, probablement.
Mais ce n'est pas avec ce genre de comportement qu'on fait avancer les questions essentielles pour que tout le monde trouve sa place sans faire d'histoire ni en rajoutant dans la législation punitive.
BBArchi, en direct du C9
:crazy2:
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