Je vous préviens c'est long et fastidieux, mais impossible de faire plus court (6 pages sous Word) et désolé pour les fautes!
Rappel historique :
Le 26 juin 2008, 2 jours avant les vacances d’été, la direction d’entreprise, informe brutalement qu’elle n’appliquera plus les accords d’entreprises qui régissent la totalité de l’organisation du travail et les modalités de rémunération des salariés TCL.
Le choix de la date de dénonciation était déjà une déclaration de guerre en soi, et montrait la volonté de l’entreprise de se comporter comme ces patrons voyous qui profitent des vacances d’été pour déménager leurs usines.
Résultat, ce jour là, spontanément, plus de 800 agents TCL ont refusé de rouler, et se sont mis en Absence Injustifiée.
Début septembre 2008, l’entreprise propose un accord sur les modalités de négociation.
Il s’agissait de proposer comment se déroulerait, dans la forme, l’année de négociation qui s’annonçait. Cet accort a été signé par toutes les organisations syndicales sans exception. Elles souhaitaient participer légitiment aux débats sur la réorganisation du temps de travail et sur la rémunération. Elles sont mandatées par les salariés pour ça. Il faut savoir que pour une entreprise privée, Kéolis Lyon, a un de taux de syndicalisation plutôt élevé et que lors des élections professionnelles, le taux de participation dépasse toujours les 90%. Donc la légitimité des Organisations syndicales n’est pas à remettre en cause. Elles ont un mandat clair des salariés.
* La négociation a été découpée en 4 thèmes :
- Le temps de travail
- La rémunération
- Les IRP (institution Représentative du Personnel) et représentativité Syndicale
- Prévoyance et Mutuelle d’entreprise.
Le temps de travail :
Il s’agit de mettre en conformité les règles interne d’entreprise avec ce qu’on appelle le « décret Perben » (nom du ministre qui a transcrit en droit français une directive européenne sur les temps de travail, et de pause pour les transports).
Je simplifie.
6h de conduite = 20 minutes de pause obligatoire.
L’entreprise dit les temps de retournement deviennent des temps de pause (donc 5 minutes à chaque terminus). Sauf que si on vous alloue 7 minutes (donc 5 de pause + 2 de battement pour récupérer un retard éventuel), et que vous arrivez avec 5 minutes de retard, on sait très bien que les CR repartiront à l’heure en ayant eu que 2 minutes de pause. Sauf que juridiquement, une pause ne peut être inférieure à 5 minutes, et qu’en cas d’accident, c’est le CR qui sera « hors la loi » puisqu’il n’aura pas pris son temps de pause obligatoire. Maintenant imaginez un CR en train de fumer sa clope au terminus devant des usagers exaspérer d’entendre bip bip bip au poste de conduite et qui aurait le courage de prendre ses 5 minutes ! L’entreprise ne veut qu’une chose, que les bus roulent un maximum. En scindant ce temps de pause, elle sait que plus de 60% des temps de pause (qu’elle à obligation de payer) ne seront pas pris. A l’échelle d’une année et de 2300 CR, l’économie est de taille et au seul détriment de la responsabilité pénale et civile du CR en cas d’accident.
Le décret Perben, c’est aussi 2 jours de repos obligatoire par semaine.
Soit 52 semaines x 2 jours = 104 repos. Aujourd’hui, un CR n’en a que 98. Hé oui !!, Nous les privilégiés, nous travaillons, une semaine de plus par an que n’importe quel salarié.
L’objectif est de se mettre en conformité avec la loi. Soit ! Mais après il s’agit de la disposition des repos.
Ils peuvent être accolés (vendredi, samedi/ samedi dimanche / dimanche lundi) ou séparés (samedi et lundi, samedi et mardi, etc…)
La différence est de taille, car si les repos sont séparés, et qu’il y a moins de 5 jours entre 2 repos, l’amplitude de travail peut aller jusqu’à 13 heures par jour. S’ils sont accolés, on aura forcement des périodes de 6 jours travaillés sans repos, et alors l’amplitude bascule à 11 heures. Donc la négociation consisterait à définir le cota de jour de repos accolé et séparé. L’entreprise refuse et s’oriente vers le maximum de repos séparé. Elle a présenté des simulations de service au mois de juin aux conducteurs de bus, où plus de 60 % des services dépassaient 10 heures d’amplitude, dont 40 % plus de 12 heures.
Concrètement ça veut dire quoi ? Que demain un CR pourra travailler de 4 heures du matin jusqu’à 7 heures, reviendra de 11 heures à 13 heures, puis de 15 à 17 heures.
Amplitude de 13 heures payée 7 heures.
L’entreprise veut mettre totalement à disposition les CR, comme des machines, sans tenir compte du fait qu’ils peuvent avoir une vie de famille, une vie sociale, etc.
Bien évidement tout ceci existe déjà, mais était encadré et limité par les accords existants. Si l’entreprise acceptait de négocié, on pourrait, tout en appliquant, le décret Perben prendre en compte les facteurs humains dans l’organisation du temps de travail.
Autre problème, dont vous avez peut-être lu dans le progrès, le compte mémoire.
Quand on postule aux TCL on nous prévient, que l’on travaillera le samedi, le dimanche, les jours fériés, les vacances etc… ok, et c’est accepté par les salariés. Mais pour compenser ces désagréments, il y a des compensations (accord d’entreprise ou convention collective locale)
1 samedi travaillé « rapporte » 33% d’une valeur de journée sur un compte mémoire, un dimanche 75% (et non 100% comme le revendique Sarko). Ce cumul de temps représente entre 20 et 22 jours en cumulé par an par CR. Ce cumul pouvait être soit payé, soit posé sous forme de journée à la discrétion du salarié demandeur, et après accord de l’entreprise.
Cette souplesse permettait à ceux qui ont une famille, de compenser le fait de travailler un dimanche, par l’obtention d’un jour de repos pour être avec leurs enfants à un autre moment.
L’entreprise n’en veut plus et refuse maintenant que ce compte mémoire offre la possibilité d’avoir des jours de repos. Elle veut donc imposer 20 jours de travail supplémentaires à tous les conducteurs par an, sans aucune compensation sur le salaire. Ces 20 journées devraient être au minima payées en HS, puisque dépassant les 35 heures. S’il y avait négociation on aurait put mettre le niveau de jours à récupérer à 10 par exemple ( au lieu de 20). Et bien non, l’entreprise refuse toute négociation sur ce sujet, et veut passer en force. Sauf, que c’est un des points d’achoppement de la part des CR, et qui galvanise la haine contre ce projet.
Qui accepterait de travailler 20 jours de plus par an, sans aucune contrepartie sur son salaire ?
Quant aux jours fériés, si on travaillait, ils nous étaient comptabilisés aussi sur un compte mémoire et ils nous étaient redonnés plus tard quand on le souhaitait, ou bien payé si le salarié en faisait la demande. Il y a 11 jours fériés en France. Keolis n’en trouve que 10 et n’en accepte que 7 au maximum sous forme de repos. Elle veut en imposer 3 travaillés et payés au taux normal sans aucune compensation.
Donc en conclusion sur le temps de travail : mis à disposition totale des salariés. Travail toute l’année sans tenir compte des spécificités (WE, jours férié), amplitudes travail démesurées qui ne peuvent que faire de la casse au niveau personnel et familial à terme.
Je passe sur d’autre aspect très compliqué genre temps de repos entre deux vacations etc.
… On frise le retour au début du 20ème siècle, les congés d’été, etc.
La rémunération
Alors là, bonjour la désinformation des médias .
L’entreprise voulait annualiser le temps de travail. Rien de bien particulier là dedans, sauf que ça lui permettait de ne plus payée les HS, sauf après un décompte très compliqué en fin d’année. Aucun syndicat n’ayant signé cette proposition d’accord, la loi s’applique dans toute sa rigueur et ce sont des cycles de 12 semaines qui seront mis en application pour le calcul des HS. A la grande fureur de l’entreprise qui voit ici, son espoir de ne pas payer les HS, disparaître en partie.
Avant, les accords faisaient qu’une HS (heure supplémentaire) effectuée un mois donné était rémunérée le mois suivant. Demain il faudra attendre la fin du cycle de 12 semaines, déduire de temps de travail effectif, les arrêts maladie, les retards, les absences éventuelles etc.. Pour savoir si les heures supplémentaires seront payées à 25%.
En parallèle, l’entreprise a rédigé un nouveau règlement intérieur précisant qu’un CR n’ayant pas de relève à l’obligation de continuer son service, sans quoi il commet une faute passible d’un conseil de discipline et d’un licenciement pour faute professionnelle. Sauf que s’il continu son service, il se retrouve en HS, mais que l’entreprise n’a plus l’obligation de les lui payée comme telle. Avant ce n’était pas le cas, on continuait notre service et on était rémunéré en conséquence. L’entreprise verrouille tout le dispositif pour économiser sur les salaires et que les salariés n’aient aucun recours possible, en cas de litige. On ne pourra pas refuser de faire des heures supplémentaires qui ne seront jamais payée comme telle, sans risquer d’être licencié pour faute professionnelle.
Il existe aussi les RD (repos décalé) je suis de repos dimanche, l’entreprise est en sous-effectif ce jour là. J’accepte de travailler, mais elle doit me rendre mon repos sous 5 jours. La loi est claire et sans équivoque sur ce sujet.
Avant je faisais mon RD, j’avais les 75% et les heures en payées en HS (parce que l’entreprise était hors la loi et les payaient plutôt que rendre les repos, ce qui arrangeaient, il faut le reconnaître, les CR). Demain, l’entreprise reste hors la loi (comme quoi elle ne prend que ce qui l’arrange), pourra imposer un RD, mais n’aura plus l’obligation de le payer en HS et je ne pourrais plus récupérer mes 75% sous forme de repos ultérieurement, puisqu’elle refuse (voir compte mémoire et les 20 jours de travail de plus par an). Donc je me verrai travailler le dimanche (en plus de mes jours de travail déjà programmé) uniquement pour l’intérêt de l’entreprise sans aucune forme de compensation.
Maintenant le fameux 14ème mois !!!!
Piouff !!et pourquoi pas 15, 16 ou 17 pendant qu’on y est ?
Ce 14ème qui apparaît dans les revendications des OS, n’est pas un mois de salaire supplémentaire. Il se substitut à la prime de vacance qui existe déjà et qui représente 75 à 80 % d’un mois de salaire les 20 % restant étant la part des bénéfices que fait l’entreprise et qui sont revendiqué par les salariés. Pourquoi seuls les cadres et les actionnaires auraient droit au bénéfice de l’entreprise ?
Si ce 14ème mois était réellement mis en place, il ne coûterait rien au sytral, ni aux contribuables lyonnais, mais remplacerait une prime existante et permettrait aux salariés de toucher leur part des bénéfices de l’entreprise que se réservent cadres et actionnaires.
Les deux derniers thèmes sont en cours (IRP et prévoyance)
Concernant la représentativité des OS, il s’agit simplement d’appliquer la nouvelle loi. Un syndicat doit faire 10% des suffrages exprimés aux élections professionnelles (CE et DP) pour être représentative et pouvoir signer des accords ou les dénoncer. La nouvelle ne modifie pas la situation actuelle, dans la mesure où toutes les organisations syndicales font plus de 10%.
Concernant le Comité d’entreprise, RAS
Les DP, ils veulent les décentraliser
Concernant le CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail), il serait remplacé par 4 CHSCT (1 bus, 1 modes-lourds, 1 service technique et 1 « autre » (apic, administratif) )
Le problème sur les CHSCT, c’est que le code du travail oblige l’entreprise à coordonner les 4 CHSCT, mais que manifestement elle n’en pas envie. Tout ça va finir au tribunal.
Il faut quand même savoir que le CHSCT participe à la politique de prévention des accidents du travail, et que plus de 10% des salariés des TCL sont, tous les ans, victimes d’un accident du travail. Les chiffres ne cessent de se dégrader depuis 3 ou 4 ans. L’ére Tabary aura été la plus catastrophique en terme de nombre d’AT. Tous les moyens dédiés à la prévention des AT sont en recul, et l’état sanitaire de la population salarié se dégrade fortement aux TCL. Dans son projet de réorganisation des CHSCT, l’entreprise veut limiter la sphère d’influence de cette IRP, qui est une entité morale et qui a les moyens de contraindre l’entreprise. En effet de nombreuse jurisprudence de cassation, interdisent aux entreprises de mettre en œuvre leurs projets, sans un avis favorable de ce comité. Ce n’est pas le cas des CE qui ne sont que consultatif.
Voilà, j’ai fait court pour une fois, et je n’ai abordé que 1% des sujets relatifs à la dénonciation de notre convention collective locale.
Ou en est-on aujourd’hui ?
Les deux premier thème (temps de travail et rémunération) ont été décidé unilatéralement par Tabary. L’entreprise refuse tout forme de dialogue sur ces deux thèmes.
Pour contraindre l’entreprise à revoir sa position, les syndicats ont déposer une notification pouvant déboucher sur une grève début septembre 2009. La direction a organisé les réunions obligatoires mais à refuser de discuter. J’ai personnellement assisté à une de ces réunions et c’est hallucinant comme la direction est méprisante. 9 heures tout le monde arrive. 9h05 la direction expose ses idées.9h10 elle quitte la salle sans prévenir et sans qu’on ai pu poser une question. 9h30 les syndicats partent faute de partenaire de jeux. Et l’après midi, tabary fait un communiqué de presse repris par les médias disant que les syndicat ont refusé le dialogue et ont quitté la réunion. Ces communiqués de presse sont mensongers, mais on été repris dans tous les médias, sans qu’aucun ne se pose la question de la réalité du contenu étant donnée que c’était parole contre parole. Vous pouvez imaginer notre colère fasse à une telle situation et une telle désinformation.
Depuis 1 an , systématiquement , l’entreprise est arrivée en réunion en disant. Voilà ce que l’on a décidé. Vous devez signer en bas le page. On ne modifiera absolument rien !
Les salarié TCL ne conçoivent pas le dialogue et la négociation de cette manière.
Il n’y a jamais eu la moindre amorce de dialogue de la part de la direction depuis 1 an. Et c’est moi, témoin participant qui l’écrit et l’affirme !
En l’absence de résultat , la grève a donc débuté le 24 septembre 2009 à 5heures.
Elle est reconductible tout les jours.
Nous avons demandé la nomination d’un médiateur à Gérard Collomb, qui nous a toujours pas officiellement répondu, mais qui officieusement a dit, « la grève aux TCL n’est pas mon problème ».
Le lendemain on a été reçu par le directeur de cabinet du préfet pour que le gouvernement nomme un médiateur, faute de réaction de la mairie de Lyon. On attend la réponse.
Le rôle de ce médiateur serait d’assister aux réunions et d’acter bonne foi des salariés. Tabary ne le souhaite pas car l’absence de dialogue de sa part deviendrait alors officielle et la direction porterait seule la responsabilité de ce conflit. Pour l’instant elle joue sur du velours car elle a le soutient de Rivalta, l’indifférence de Collomb et elle parie sur l’essoufflement du mouvement faute de ressource financière suffisante des salariés pour tenir assez longtemps.
De mémoire de traminot, et de salarié du privé, je n’ai jamais vécu un tel mépris de la part d’une direction. C’est la première fois que je constate une telle haine (j’ai volontairement choisi ce mot) de la part des traminots contre les cadres de l’entreprise.
On frise l’enlisement et le durcissement du conflit augmente tout les jours Il y a un noyau dur de salariés convaincus et déterminés qui est près à en découdre quel qu’en soit le prix.
Il faut savoir que tous les matin, les huissiers de justice sont devant les dépôt et prennent photos et notes pour acter le moindre geste et propos des grévistes, l’entreprise plutôt que de négocier attend patiemment de pouvoir traduire un salarié exaspéré par cette situation devant un tribunal et dire « regardez, on vous l’avait dit , tous des voyous ! »
Le service minimum annoncé est évidemment faux, puisque nombre de bus sont bloqués par les gréviste dans les dépôts, le matin entre 6 heures et 9 heures malgré la menace de poursuites pénales.
Concrètement quelles sont les revendications ?
- Maintien d’une partie du compte mémoire pour pouvoir maintenir un équilibre entre travail et vie privée (en raison de la spécificité des TCL)
- Maintien des date de congé d’été en juillet août pour que ceux qui partent en vacance en famille ne se retrouve pas seul à la maison en juin ou septembre et au travail quand leur famille et en vacance
-Maintien de la grille d’ancienneté et des coefficients (salaire)
-Maintien des régles de mobilité sur l’agglo telles qu’elle existaient avant
-De nouvelles négociations en reprenant tout depuis le départ avec la présence d’un médiateur indépendant
-Et accessoirement, la démission du DG qui joue le pourrissement du conflit et jette de l’huile sur le feu tous les jours, via le progrès et TLM. De toute façon son départ est programmé courant 2010, alors qu’il parte avec quelques mois d’avance et ça permettra de faire descendre d’un cran la tension actuelle.
Toutes les revendications, s’inscrivent dans le cadre de l’enveloppe budgétaire du sytral actuelle et ne coûtent absolument pas un centime de plus aux contribuables Lyonnais.
Nous ne demandons rien de nouveau, simplement le maintien d’un certains nombres de règle qui régissaient le subtil équilibre social de cette entreprise complexe.
Dernières précisions
1) le progrès a écrit que des dégradations ont été faites au siège social de l’entreprise. C’est faux J’étais présent. Encore un intox non vérifié de la part de Tabary. Seul 2 œufs ont été jeté à l’intérieur et une plante verte arraché dans un pot de fleur. Tout le reste n’est qu’élucubration.
2) Les gréviste n’ont pas agressé de passant comme ça a été rapporté par le progrès. La aussi j’étais sur place. Une femme a insulté des manifestants et ceux-ci ont jeté, à terre, devant elle, deux œufs en réponse à ses insultes. Rien d’autre.
3) Tabary revendique lui même l’économie de 8 millions d’euros sur la masse salariale grâce à ces décisions unilatérales d’entreprise. Ces 8 millions sont destinés à Kéolis et ces actionnaires. Tout ça sur le dos uniquement des salariés.
Voilà, c’était long, mais c’est le « minimum syndicale » pour rétablir un peu de vérité sur ce conflit, qui devrait se durcir et durer.
:41: 
En attendant, RDV sur les traces du FOL: 
(d'après sa route... j'étais trop loin pour voir l'indice de ligne), sans doute pour avoir une capacité maximum. Il faut dire que d'après les prévisions, et sauf erreur de ma part, la 
... présenté au CHSCT et au CE début octobre 
Quand j'ai lu "L'air Tabary", comme je ne savais pas que ça concernait une personne et que c'était, en l'occurrence, le DG, j'ai vraiment mis longtemps avant de comprendre que c'était "l'ère Tabary" dont tu parlais. 
D'ailleurs, tu es complètement à côté de la plaque : Manu69 est un syndicaliste qui ne se cache pas mais Dédé ne l'est pas du tout (pour ce que j'en sais, j'ajouterais : presque loin de là ! 
