Ce n'est pas parce qu'on les a mis en UM que ça en fait moins "des trams"... le TT, c'est un tram.
Mais, donc, une fréquence à la 1/2h ou au 1/4h, ce n'est pas ce qu'on a à l'Ouest ?

BBArchi a écrit :Ho.
Mais, donc, une fréquence à la 1/2h ou au 1/4h, ce n'est pas ce qu'on a à l'Ouest ?
BBArchi a écrit :J'en étais resté au moment où le département du Rhône était propriétaire de l'emprise après l'avoir récupéré du CFAL, ou approximativement ... mais j'ignore si la partie en territoire isérois avait le même statut. Et ça, c'était avant les lampes à huile, alors...![]()
On doit pouvoir trouver la réponse dans les ressources doc du département du Rhône, non ?
LOI n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRE) a écrit :I.-La propriété, l'aménagement, l'entretien et la gestion des infrastructures de transports non urbains de personnes et de marchandises ferrés ou guidés d'intérêt local exploitées par le département à des fins de transport, ainsi que l'ensemble des biens afférents, sont transférés à la région dans les dix-huit mois suivant la promulgation de la présente loi. Pour les lignes non exploitées par le département à des fins de transport, l'ordonnance prévue au II du présent article précise les modalités du transfert.[...]
La région bénéficiaire du transfert est substituée au département dans l'ensemble des droits et obligations liés aux biens qui lui sont transférés[...].
Le présent I ne s'applique pas aux infrastructures de transports non urbains de personnes, ferrés ou guidés d'intérêt local, transférés par le département du Rhône à la métropole de Lyon au 1er janvier 2015.
II.-Le Gouvernement est autorisé[...] à prendre par ordonnance des mesures de nature législative rendues nécessaires pour l'application du I [...]
HAB69 a écrit :... Si les choses n'ont pas changé (et je ne vois pas comment), il faudrait passer soit par un expropriation (mais pourquoi, il n'y a plus rien), soit il faudrait faire passer la ligne par ailleurs donc repartir de 0.
Le cadastre ne présente pas de parcelle spécifique à l'emprise, j'ai l'impression que la gare + la plateforme sont comprises dans la parcelle 322. Ce qui voudrait dire que la plateforme a été vendue en même temps que le BV. Mais je n'en suis pas sûr car la ligne est mentionnée explicitement et tracée ... un expert cadastral pour décrypter la situation ?
BBArchi a écrit :On m'appelle ?![]()
amaury a écrit :http://www.openrailwaymap.org
amaury a écrit :Une nuance quand même (mais je pense qu'on parle de la même chose) : ce n'est pas à la fermeture de la ligne en tant que telle que le problème s'est posé mais ensuite. Le pire n'est pas de fermer une ligne, c'est de conserver les capacités de réouverture.
amaury a écrit : Il faudrait alors que les ressources suivent, tant pour le stockage que pour la maintenance.
phili_b a écrit : ... c'est payant en raison des frais de stockage.
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