Le PDE, il sert à quoi finalement?

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olive
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Le PDE, il sert à quoi finalement?

Message non lupar olive » 05 févr. 2006, 12:56

C'est une question que je me pose maintenant car j'ai appris que toute les entreprises (publiques et privées) d'Ile-de-France financent à hauteur de 50% la carte orange de tout leurs employés.
Pourquoi à Lyon cette disposition n'est-elle pas généralisée et qu'il faille signer un PDE pour chaque entreprise qui veut bien faciliter les déplacements de ses collaborateurs :?:
Y-aurait-il un rapport avec la taxe transport versée par les entreprises :?:
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Re: Le PDE, il sert à quoi finalement?

Message non lupar Olivier » 05 févr. 2006, 14:23

L'obligation de financer la moitié de la carte orange ne s'applique que dans la zone des transports parisiens (étendue depuis quelques années à toute l'Ile de France (8 zones alors qu'il n'y en n'avait que 5 avant) . C'est une obligation légale.
Ailleurs, le remboursement des abonnements de transports se faira par le volontariat dans le cadre de PDE ou PDA ou d'accord d'entreprise par exemple.
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Dernière modification par Olivier le 05 févr. 2006, 14:27, modifié 1 fois.
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Le PDE, il sert à quoi finalement?

Message non lupar Olivier » 05 févr. 2006, 14:26

Quant au versement transport, c'est la collectivité chargée des transports (collectivité d'agglomération ou communauté urbaine en général) qui décide de son versement et de son taux. Mais je ne sais pas si cette taxe existe aussi en Ile de France par contre. Si d'autres en savent plus.
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Le PDE, il sert à quoi finalement?

Message non lupar chris » 05 févr. 2006, 15:40

Je n'en sais pas plus mais à mon avis, c'est en effet la taxe transport qui doit compenser la mesure parisienne.

En fin de compte, ça revient à peu près au même sauf que chez nous, les entreprises payent une partie des transports des non-salariés. ( Le payement de la taxe transport ne donne pas droit à une réduction pour les salariés de l'entreprise )

En Ile-de-France, il y a également des PDE puisque j'ai récement vu l'interview d'un responsable des Aéroports de Paris qui expliquait comment il mettait en place l'organisation des déplacements du personnel dans l'entreprise.
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Le PDE, il sert à quoi finalement?

Message non lupar Olivier » 05 févr. 2006, 21:25

D'après une petite recherche sur le net, il semble que les entreprises parisiennes soient soumises aussi au paiement du versement transport.
En plus de l'obligation de devoir rembourser 50% du prix de la carte...
Elles doivent donc payer deux fois si c'est confirmé.

En province, seul le versement transport est obligatoire au taux ficé par l'autorité organisatrice et le remboursement d'abonnements de transports urbains dans le cadre de PDA ou de PDE ne se fait que dans la base du volontariat.
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Re : Le PDE, il sert à quoi finalement?

Message non lupar canut » 30 juil. 2008, 16:56

Je fais remonter le topic (ça évite d'en créer un autre) car, après 3 ans de lobbying intensif de ma part, le CE de ma société a l'intention d'engager des discussions tripartites pour la mise en place d'un PDE. Pour ce faire, il voudrait effectuer une enquête sur les modes de déplacement des salariés, mais il ne sait pas comment s'y prendre et voudrait éviter de réinventer la roue.

Aussi, qui parmi vous aurait un modèle de questionnaire adéquat et pertinent ?

La question centrale serait : si l'abonnement City-Pass vous était proposé à 32 € au lieu de 45, abandonneriez-vous votre voiture individuelle au profit des transports en commun ?
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Re : Le PDE, il sert à quoi finalement?

Message non lupar amaury » 28 août 2008, 19:05

Salut,

Un copain a fait son stage l'année dernière à la CCI sur la mise en place d'un PDE inter-entreprises. Je l'avais un peu aidé à l'époque sur des détails (même si je n'étais qu'enquêteur, j'ai quand même travaillé dans un institut de sondage !  :mdr:).

Le but d'un questionnaire dans ces cas-là est généralement de connaitre les pratiques des gens, en connaitre les raisons, savoir s'ils sont disposés à changer et dans quelle mesure.

1. Les pratiques de mobilité dans l'entreprise X :

Q1A. Comment vous rendez-vous le plus souvent au travail ?
R. proposées : A pieds ? En vélo ? Avec un autre mode doux (précisez : trottinette, skate...) ? En deux-roues motorisé (moto, scooter...) ? En transports en commun ? En voiture (précisez : généralement conducteur, généralement passager, à tour de rôle) ?

Q1B. Quel autre mode de déplacement pour le travail utilisez-vous régulièrement ?
R. proposées : Aucun ? A pieds ? En vélo ? Avec un autre mode doux (précisez : trottinette, skate...) ? En deux-roues motorisé (moto, scooter...) ? En transports en commun ? En voiture (précisez : conducteur, passager) ?

Q1C. Pourquoi utilisez-vous principalement le mode ----- (défini à la Q1A) ?
R. pas de suggestions, on note

Q1D. Pourquoi n'utilisez-vous pas les transports en commun (le cas échéant) ?
R. pas de suggestions, on note

[b]Q1E : Pourquoi n'utilisez-vous pas un mode doux (marche à pieds, vélo, trottinette, skate...) (le cas échéant) ?[/b]
R. pas de suggestions, on note

2. En fonction du contexte actuel d'augmentation des coûts du pétrole et des prix du foncier et de la prise de conscience de l'importance des questions environnementales (réchauffement climatique et pollution atmosphérique) :

Q2A : Dans quelles conditions seriez-vous prêt à venir en mode doux (marche à pieds, vélo, trottinette, skate...) ?
R. pas de suggestions, on note

Q2B : Dans d'autres études, certaines personnes ont cité les raisons suivantes pour faire leurs déplacements en lien avec le travail en modes doux. Quelles seraient celles qui vous feraient changer ?
R. Avoir la possibilité de prendre une douche sur le lieu de travail : Plutôt oui ? Plutôt non ?
R. Avoir un mode doux mis à disposition : Plutôt oui ? Plutôt non ?
R. Se voir offrir l'abonnement aux vélos en libre-service (type Vélo'V) : Plutôt oui ? Plutôt non ?
R. Ne plus avoir de places de parking sur le lieu de travail ou à proximité : Plutôt oui ? Plutôt non ?
...

Q2C : Dans quelles conditions seriez-vous prêt à venir en transports collectifs ?
R. pas de suggestions, on note

Q2D : Dans d'autres études, certaines personnes ont cité les raisons suivantes pour faire leurs déplacements en lien avec le travail en transports collectifs. Quelles seraient celles qui vous feraient changer ?
R. Avoir une réduction sur l'abonnement de 25%, soit X € par mois : Plutôt oui ? Plutôt non ?
R. Avoir une réduction sur l'abonnement de 50%, soit Y € par mois : Plutôt oui ? Plutôt non ?
R. Ne plus avoir de places de parking sur le lieu de travail ou à proximité : Plutôt oui ? Plutôt non ?
...

Q2E : Dans quelles conditions seriez-vous prêt à venir en covoiturage ?
R. pas de suggestions, on note

Q2F : Dans d'autres études, certaines personnes ont cité les raisons suivantes pour faire du covoiturage. Quelles seraient celles qui vous y inciteraient ?
R. Ne plus avoir de places de parking sur le lieu de travail ou à proximité : Plutôt oui ? Plutôt non ?
R. Se voir proposer par l'entreprise des contacts de personnes résidant à proximité de chez soi : Plutôt oui ? Plutôt non ?
R. Obtenir une prime de la part de l'entreprise en cas de covoiturage effectif ? Plutôt oui ? Plutôt non ?
...

Voilà ce qui me vient spontanément...  :angel:

A +
Amaury[hr][/hr]Salut,

L'exemple du PDE de la DDE/DRE : http://www.epommweb.org/ecomm2004/poste ... HOMEFR.pdf

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Re : Le PDE, il sert à quoi finalement?

Message non lupar Rémi » 28 août 2008, 19:17

Salut

Les entreprises d'Ile de France sont assujetties au Versement Transport (taux maximal) et ont l'obligation légale de contribuer à hauteur de 50% aux abonnements transports en commun de leurs salariés. En outre, le produit des contraventions alimente les caisses du STIF.

Le PDE, dans l'esprit, c'est l'entreprise qui amène du trafic aux TC, les TC qui offrent une ristourne aux salariés, compensée en partie par l'employeur (50% de la ristourne sur l'abonnement), et qui adaptent au besoin l'offre (cf. exemple de Biomérieux à Marcy avec le 98).

Idéalement, il faudrait obliger les entreprises à prendre en charge 50% de l'abonnement, et que cette somme soit déductible de l'impôt sur les sociétés; Pour le salarié, les 50% à sa charge seraient déductibles des impôts sur le revenu. Je n'ai rien inventé : rapport de Christian Philip sur le financement des transports en commun...

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Re : Le PDE, il sert à quoi finalement?

Message non lupar Métropaul » 28 août 2008, 19:36

Je ne suis pas sûr qu'il faille multiplier les cadeaux fiscaux de ce genre. Prendre les TC en lieu et place de la voiture, c'est plus une question de bon sens (en tout cas dans les agglos, même moyennes) qu'autre chose. 50% du prix de l'abonnement TC, c'est dérisoire par rapport au prix d'utilisation de la voiture, donc dans la grande majorité des cas, sans crédit d'impôt, les gens s'en tirent (et les tarifs sociaux sont là pour aider ceux en situation plus délicate).
Faire payer à l'Etat un comportement citoyen, j'ai un peu de mal avec ça. Déjà que les caisses ne sont pas bien remplies (notamment pour des raisons de fraude fiscale d'ailleurs), je pense que les rares sous qui restent peuvent être un peu moins dilapidés.
A l'inverse en revanche, taxer les utilisations abusives de la voiture (voitures de fonction à gogo, nombre de places de stationnement abusif, etc.) me paraît une meilleure idée. Evidemment, les cas où la voiture est nécessaire seraient exemptés.
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Re : Le PDE, il sert à quoi finalement?

Message non lupar Nat » 29 août 2008, 10:28

Pour la déductibilité des impôts sur le revenu, je pense que ça a un sens.
En effet, ceux qui utilisent la voiture au boulot peuvent déduire les frais réels, et ne s'en prive pas !
Alors que ceux qui prennent les TC ne le peuvent pas (en général, ça fait moins de 10%, donc mieux vaut prendre l'abattement forfaitaire de 10%).
Et on se retrouve dans la situation où celui qui vient en voiture payera moins d'impôts sur le revenu que celui qui vient en TC  :uglystupid2:
Bon, d'un autre côté on peut dire que qu'il a déjà payé pas mal d'impôts avec les taxes sur le carburant...
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Re : Le PDE, il sert à quoi finalement?

Message non lupar Métropaul » 29 août 2008, 12:28

Je n'ai pas été assez clair alors :) Il va de soi que dans ce cas, sauf impossibilité de faire autrement, la déduction des frais réels pour ceux qui viennent en voiture n'existe plus. On a le principe pollueur-payeur inscrit dans le droit français, autant s'en servir, non ? :)
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Re : Le PDE, il sert à quoi finalement?

Message non lupar Rémi » 29 août 2008, 13:43

Salut

Oui mais qui est le pollueur ? Celui qui va travailler là où est son entreprise ? Celui qui implante son site à l'écart des zones faciles d'accès ?

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Re : Re : Le PDE, il sert à quoi finalement?

Message non lupar Nat » 29 août 2008, 13:55

Rémi a écrit : Celui qui implante son site à l'écart des zones faciles d'accès ?

... Et qui ainsi échappe à la taxe du Versement Transport.
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Re : Le PDE, il sert à quoi finalement?

Message non lupar Métropaul » 29 août 2008, 14:13

Ça, c'est un autre problème. Tant qu'on n'aura pas une politique d'aménagement cohérente et un peu moins laxiste qu'aujourd'hui (politiques du type ABC aux Pays-Bas), on n'arrivera pas à grand-chose d'intéressant.
Mais à mon avis, plutôt que faire des cadeaux fiscaux à ceux qui se comportent bien, autant ne pas en faire à ceux qui ne se conduisent pas bien. L'Etat s'en trouvera un peu soulagé (ben ouais, parce que le coup du bonus-malus qui aurait dû être neutre et qui va coûter 200M€ à l'Etat en 2008*, moi je pige pas la logique...). On parle de l'automobiliste-vache à lait, j'incline pour ma part à penser que la vache à lait n'est pas celle que l'on croit...

*Autrement dit, ceux qui ne polluent pas ou très peu (utilisateurs des TC, cyclistes, piétons, etc.) ont, cette année, payé avec leurs impôts la bagnole de personnes qui polluent plus qu'eux, au nom de l'Ecologie.
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Re : Le PDE, il sert à quoi finalement?

Message non lupar amaury » 29 août 2008, 14:20

Rémi a écrit :Oui mais qui est le pollueur ? Celui qui va travailler là où est son entreprise ? Celui qui implante son site à l'écart des zones faciles d'accès ?


Dans ces deux cas, l'implantation est probablement dictée par des considérations économiques (prix du loyer/foncier). Sans prise en compte des externalités, c'est somme toute logique. Et il y a deux choses à considérer pour les individus/foyers : étant donné qu'on est amené à changer régulièrement d'emploi, les gens ne sont pas incités à habiter près de leur lieu de travail. On peut concevoir qu'avoir des relations sociales installées peut être un frein à un déménagement en cas de changement de localisation du lieu de travail. Ni victimes, ni coupables.  :-\

Quant à "automobiliste, vache-à-lait", y'en a beaucoup qui feraient pas les malins si on leur faisait payer le prix réel de ce qu'ils occasionnent mais, après tout, on peut pas trop leur en vouloir vu que pendant des décennies, on a leur a martelé que "la voiture, c'était l'avenir" et que "la circulation, c'était la vie"... ;)

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Re : Le PDE, il sert à quoi finalement?

Message non lupar Didier 74 » 10 mai 2011, 16:00

Article du Progrès du 10 mai 2011
[align=center]Sur le site de Rhodia Belle-Etoile, les salariés circulent à vélo[/align]
Des salariés exceptionnement en peloton pour la prise en charge des vélos
Quinze vélos de la société Vélogik sont mis à la disposition de salariés empruntant une voiture pour des déplacements internes au site de Saint-Fons. Si le test est concluant, la pratique du vélo sera développée
Covoiturage, plan de déplacements inter-entreprises, accords avec la SNCF et les TCL : le site de Rhodia Belle-Etoile à Saint-Fons, en limite de Feyzin, joue depuis plusieurs années sur plusieurs cordes pour favoriser les alternatives à la voiture pour les déplacements domicile-travail. « Une volonté de réduire l’impact environnemental », explique Patrick Cleret, le directeur de cette plateforme industrielle de 650 salariés, qui fabrique des polymères et des plastiques techniques en grande partie pour… l’industrie automobile.

C’est avec le même objectif affiché que Rhodia Belle-Etoile se penche sur la question des déplacements à l’intérieur même du site, qui s’étend sur 57 hectares et dont la longueur du Nord au Sud est de 1,2 km.

Sous la houlette de Bruno Cosentino, référent Plan de déplacements, avec l’apport de la société Vélogik, depuis hier et jusqu’à la fin du mois de mai, quinze vélos sont mis personnellement à la disposition de salariés constituant un panel. Des salariés qui ont la particularité d’avoir à se déplacer, peu chargés, d’un bâtiment à un autre, plusieurs fois dans la journée, pour des trajets de 500 mètres à un kilomètre. La marche prend du temps, ce sont donc des voitures de service ou personnelles qui sont utilisées. Pas très écologique, ni très économique, pour ces courts trajets. D’où l’idée d’avoir recours à des vélos, des voitures électriques pouvant, dans le futur, faire leur apparition lorsque le salarié a du matériel lourd à transporter avec lui.

Les vélos avaient disparu du paysage depuis une vingtaine d’années. Ceux-ci sont flambant neufs, dotés d’un antivol, disposent de trois vitesses et ne pourront être utilisés qu’avec un casque. La sécurité est le maître mot de l’expérience. Si celle-ci s’avère concluante, l’entreprise la développera en s’équipant du nombre de vélos nécessaire.

« C’est une demande qui est faite depuis plusieurs années, je me déplace beaucoup, essentiellement avec ma voiture personnelle », confiait hier Janie du service Logistique, en prenant possession de son cycle.

« Le vélo, c’est très bien pour aller à une réunion par exemple. A pied, c’est un peu long et en voiture, c’est exagéré », confirmait Philippe du service Méthode. A priori favorable, donc, pour les salariés rencontrés, qui semblaient cependant un peu préoccupés par les contraintes du port obligatoire du casque de vélo. Ils auront souvent aussi un casque d’atelier à véhiculer dans le panier du deux-roues prévu à cet effet.
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Re : Le PDE, il sert à quoi finalement?

Message non lupar man-x86 » 14 mai 2011, 12:29

J'avais vu des fiches de salaires (pas les miennes), avec dans la liste des retenues/primes, une "indemnité transport", qui valait la moitié du prix d'un abonnement TCL mensuel, et qui était appliqué quel que soit le mode de transport du salarié.

Pour les vélos donnés à certains salariés, chez une "grande entreprise à cheval entre St-Priest et Vénissieux" il me semble que ça existe depuis quelques dizaines d'années, mais que leur utilisation a nettement baissée entre 1980 et 2000.

Maintenant, pour éviter l'utilisation des voitures privées/voitures de fonction, ils ont mis une navette (plusieurs véhicules, avec des horaires fixes en HP, et en "taxi" en HC) qui dessert toute l'entreprise.
(Les ramassages batiments -> cantine étaient faits avec un prototype de bus fait sur place >:D, le reste avec des master)

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