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Le 1er avril est en retard cette année...

Verbalisé pour avoir mis le chauffage dans son bus
mercredi 24 NOVEMBRE 2010, 16:46   Faits divers
Verbalisé pour avoir mis le chauffage dans son bus

Un chauffeur de bus de Brétigny-sur-Orge, dans l'Essonne, a été verbalisé pour avoir laissé son moteur en était de marche dans son bus alors que celui-ci était à l'arrêt, pour permettre au chauffage de fonctionner. Un comportement répréhensible par le code de la route.

45 euros d’amende pour avoir voulu réchauffer ses passagers. C’est ce qui est arrivé, mardi matin, à Rachid, chauffeur de bus sur la commune de Brétigny-sur-Orge, dans l’Essonne, comme le révèle Le Parisien. Employé chez Veolia transports depuis six ans, il a voulu mettre le chauffage dans son bus pour réchauffer ses premiers passagers, en laissant donc tourner le moteur, avant de démarrer sa tournée. Et ce, alors qu'il était à l’arrêt, à la gare de la ville.

Petit hic : l’article R 318-1 du Code de la route interdit de laisser tourner le moteur à l’arrêt Il stipule, comme le rappelle le journal, que les véhicules ne doivent pas émettre "de fumées, de gaz toxiques, corrosifs ou odorants, dans des conditions susceptibles d’incommoder la population ou de compromettre la santé et la sécurité publique". Cette attitude prévenante lui a donc coûté un PV.

"Il était six heures du matin et il faisait trois degrés. Donc il faisait froid. Une femme est montée avec son enfant. Il a donc fallu mettre le chauffage", raconte-t-il au micro d’Europe 1 au lendemain de sa verbalisation. "J’ai une conscience professionnelle. Je ne peux pas laisser un bus tourner sans chauffage", estime-t-il. Et de s’interroger : "Qu’est ce qu’on va faire quand il va faire -5 et -6 degrés ? On va venir avec une couverture ? Une couette ?".

C’est la mairie qui est à l’origine de l’amende. Cela fait deux mois qu’elle demande aux chauffeurs, via l’entreprise de transports, de ne pas allumer leur moteur pour faire respecter le calme dans le quartier et éviter ainsi les nuisances. "Il y a eu des plaintes de riverains parce qu’il y a beaucoup de bruit", assure le directeur de cabinet du maire sur Europe 1. Et, ajoute-t-il, "la police ne fait que son travail".

Pour autant, cette amende est réprouvée par les usagers des transports en commun. Pour l’une d’entre eux, qui grelottait en attendant son bus mardi matin, c’est "normal que les chauffeurs laissent le chauffage allumé". Un autre utilisateur s’insurge de cette décision et ne la comprend pas : "il n’y a pas trop d’habitation, ça ne gêne pas trop le voisinage, c’est une gare !".

Le pire, c'est que Rachid a reçu mardi matin une lettre de son employeur. Ce dernier estime qu'il ne doit pas payer l’amende car le chauffeur n’était pas au volant lors de la verbalisation. L'homme est convoqué à un entretien préalable à une éventuelle sanction, pouvant aller jusqu’au licenciement. (source Europe 1).

Outch... C'est du délire...! 

une règle évidente de ce métier: le CR a toujours tort.

@+

À quand des règles en cohérence avec la VRAIE vie des gens Alors autant interdire la clim dans les maisons en été parce que ça consomme beaucoup ! Interdisons aussi les cheminées  et tuons tous les fumeurs ! 

Voilà comment on est remercié quand on rend service...

Là où on marche sur la tête, c'est qu'il n'est pas rare de voir des usagers agresser verbalement des CR parce qu'il n'y a pas la clim l'été ou le chauffage l'hiver.
Ça va devenir cornélien. Choisir entre la verbalisation ou l'agression !!

La police je peux comprendre mais l'attitude de Véolia. On croit qu'ils ont touché le fond mais ils trouvent toujours quelques chose de pire.

Bonsoir,

manu69 a écrit :Petit hic : l’article R 318-1 du Code de la route interdit de laisser tourner le moteur à l’arrêt Il stipule, comme le rappelle le journal, que les véhicules ne doivent pas émettre "de fumées, de gaz toxiques, corrosifs ou odorants, dans des conditions susceptibles d’incommoder la population ou de compromettre la santé et la sécurité publique". Cette attitude prévenante lui a donc coûté un PV.

Dans ce cas là autant mettre des policiers à tous les feux rouges (ils feraient carton plein en permanence)

manu69 a écrit :"Il était six heures du matin et il faisait trois degrés. Donc il faisait froid. Une femme est montée avec son enfant. Il a donc fallu mettre le chauffage", raconte-t-il au micro d’Europe 1 au lendemain de sa verbalisation. "J’ai une conscience professionnelle. Je ne peux pas laisser un bus tourner sans chauffage", estime-t-il. Et de s'interroger : "Qu’est ce qu’on va faire quand il va faire -5 et -6 degrés ? On va venir avec une couverture ? Une couette ?".

La nuit je suis d'accord qu'il est préférable d'éteindre le moteur, mais la journée personne ne dort, donc je ne voit pas pourquoi il devraient laisser son véhicule éteint sans chauffage alors qu'il peut très bien le démarrer pour ne serait-ce qu'un peu de chauffage pour une question de confort, surtout qu'au moment du fait il y avait un client en bas-âge plus vulnérable au froid qu'un client adulte.

J'ai envie de dire : Mais ou va le monde ? 

Ce serait intéressant d'avoir la suite. Quant à la hiérarchie du CR, il serait intéressant aussi de savoir si l'idée de sanction  :uglystupid2: telle qu'elle est évoquée dans l'article, sera mise en oeuvre...

Maintenant, il est vrai que certains riverains de stationnement de terminus ont parfois tendance à saturer, quand le matériel se fait un peu trop remarquer... Mais de là à enclencher ce type de réactions...

HS : Brétigny sur Orge, dans l'Essonne... Ah. Le secteur à forte proportion de gens qui tiennent absolument à convertir tout le monde à leur "vivre ensemble" si particulier... 



Bref. Ma sympathie est acquise au CR.   

Bonjour,

la loi ne prévoit pas tous les cas de figure, et on a affaire ici à une application de la loi un peu abusive. Ce qui me gène ici, c'est que l'article a clairement pris parti. Non pas que je remette en cause les faits, mais il manque peut-être quelques détails qui permettrait de comprendre pourquoi ce PV a été donné alors qu'en toute logique la police aurait dû fermer les yeux. J'imagine que les policiers ont été eux-même excédés par une pression de leur hiérarchie qui les incite à verbaliser aveuglément, que les échanges ont été très courtois, mais ont quand même verbalisé pour ne pas s'exposer eux-même à une sanction, dans ce cas c'est leur hiérarchie qui doit s'expliquer. Peut-être que le ton est-il monté entre le CR et les policiers qui auraient dans ce cas dégainé le carnet à PVs pour couper court ? Non pas que le PV serait plus justifiable, mais on comprendrait mieux le raisonnement de la police car l'histoire du moteur allumé ne serait en fait qu'un des éléments de l'histoire. Bien entendu, je ne remets pas en cause la bonne foi du CR, qui pourra toujours faire jouer pour sa défense un argument du genre "non assistance à personne en danger" pour justifier qu'il était obligé d'allumer le chauffage.

Car ce qui me gêne surtout c'est ce dernier paragraphe:

manu69 a écrit :
Le pire, c'est que Rachid a reçu mardi matin une lettre de son employeur. Ce dernier estime qu'il ne doit pas payer l’amende car le chauffeur n’était pas au volant lors de la verbalisation. L'homme est convoqué à un entretien préalable à une éventuelle sanction, pouvant aller jusqu’au licenciement. (source Europe 1).[/i]

Cela me paraît très vague, les arguments s'enchaînent sans aucune logique. Cela donne l'impression que finalement Veolia pense que la sanction n'est pas adaptée et qu'elle estime qu'une autre sanction doit être prise. Ca veut dire quoi la sanction "pouvant aller jusqu'au licenciement" ? Effectivement, une sanction dans une entreprise peut toujours aller jusqu'au licenciement, dans le sens que cela est possible dans le cadre légal. Ca ne veut pas dire que le licenciement a été envisagé, ce qui est pourtant suggéré par le journaliste et qui n'est que pure spéculation. A-t-on dit au CR "nous allons peut-être vous licencier" ? La manière dont le journaliste raconte ça est extrêmement manipulatrice et dans le but de rajouter une couche d'indignation.

L'explication du journaliste ne permet pas de comprendre le déroulement de ce qui c'est passé, il garde toujours un coup d'avance pour nous amener à penser ce qu'il veut. Voici le déroulement tel que je l'imagine:

- 15 mn avant le départ, le CR met en route le moteur pour mettre le chauffage pour les usagers. En attendant le départ, il sort fumer une cigarette, ce qui doit je suppose être interdit pour des raisons de sécurité mais qui doit être toléré, mais que l'on reprochera s'il arrive quoi que ce soit.
- arrivée des policiers, verbalisation (aucune explication sur le déroulement de ces événements)
- le CR, logiquement surpris, en informe sa hiérarchie, raconte le contexte, notamment le fait de ne pas être au volant à ce moment. La hiérarchie estime que le pv est débile, mais retient cependant la non présence à son poste au CR.

déroulement de la suite probable:
- entretien avec le CR. S'il n'a pas de dossier, le CR aura droit uniquement à un petit laïus "c'est pas bien, la prochaine fois vous aurez un avertissement". Il risque plus uniquement si son dossier est déjà chargé, ou si quelque chose dans son comportement de plus grave au moment des faits a été omis par le journaliste.
- la mairie fait sauter le pv, fait paraître un petit communiqué félicitant les policiers pour leur travail, louant les qualités humaines du CR tout en justifiant la pertinence de l'arrêté.

Pour résumer, quand on est pas sur les lieux, pour voir les faits, difficile de se faire une idée sur cette histoire. Si ça se trouve, le CR a fait le beau en insultant les policiers, ou je sais pas quoi...

Le problème dans cette histoire c'est que tout le monde a raison, mais du point de vue de la loi c'est le policier qui a raison.

Le CR a raison de ne pas laisser geler ses passagers en partance, mais ce n'est pas non plus normal de laisser un bus tourner son moteur indéfiniment, mais le policier aurait pu  demander cela à l'amiable.

Mais il y a aussi un ras-le-bol des riverains qu'aurait du prendre en charge le sytral et non le CR, sachant que de toute façon ce n'est pas résolvable car ça va se reproduire.

Quand je suis passager je suis content de trouver un bus bien chaud avant le départ.
Bien que je n'ai pas été témoin de cette affaire, j'ai quand même un avis là dessus car j'ai habité pendant 5 ans au dessus d'un arrêt de bus de terminus et de départ, tout les matins quasiment j'étais réveillé à 5h30 du mat, mais comme j'ai le sommeil lourd je me rendormais aussitôt, et au bout de quelques années je n'y faisais plus attention.

N'empêche que pour les gens qui ont le sommeil léger, ça doit être un cauchemar d'être réveillé à cette heure là tout les matins. Donc ce n'est pas normal que le CR ait payé les pots cassés, à la place des TCL, mais le policier ne fait qu'appliquer la loi.

Par contre c'est inique s'il n'y a pas d'habitations. Mais s'il y a "peu" d'habitations, ça suffit pour être gênant, ce n'est pas le nombre d'habitants qui dit que c'est gênant, il suffit qu'il y en ait un.

@ phili_B

Cette histoire ne s'est pas produit  Lyon... mais à Brétigny-sur-Orge-les-Casses-Couilles 
Pas Sytral et pas de TCL dans cette histoire...

manu69 a écrit :@ phili_B

Cette histoire ne s'est pas produit  Lyon... mais à Brétigny-sur-Orge-les-Casses-Couilles  :)
Pas Sytral et pas de TCL dans cette histoire...

taratata tu joues sur les mots, remplace TCL par Ratp, et Sytral par Stif,  ça reste un bus au départ avec le moteur tournant et mon message reste donc valable.

Ce fait a été relayé par la matinale de France Inter, ce matin. La journaliste a précisé que l'employeur du CR, contacté à ce sujet, aurait précisé que celui-ci ne serait pas sanctionné. La lettre qu'il aurait reçue ne serait que formelle, c'est le process...

phili_b a écrit :taratata tu joues sur les mots, remplace TCL par Ratp, et Sytral par Stif,  ça reste un bus au départ avec le moteur tournant et mon message reste donc valable.

Non, pas par RATP, mais par Veolia Transport. 

Bonjour,

louisbru a écrit :Ce fait a été relayé par la matinale de France Inter, ce matin. La journaliste a précisé que l'employeur du CR, contacté à ce sujet, aurait précisé que celui-ci ne serait pas sanctionné. La lettre qu'il aurait reçue ne serait que formelle, c'est le process...

ceci semble confirmer que le précédent journaliste en a rajouté une couche totalement fantasmée, ce qui est totalement contraire à l'éthique.

En y repensant, je suppose que les faits ont dû se dérouler de la manière suivante: les policiers demandent au CR d'éteindre son moteur. Celui-ci refuse logiquement en disant qu'il ne va pas laisser les usagers dans le froid. Les policiers répliquent que suite aux plaintes répétées du voisinage ou la pression de la mairie, ils sont alors obligés de verbaliser, mais que le chauffeur peut toujours contesté auprès de ceux qui sont finalement responsables de cette situation.

Bref, comme le dit phili-b, tout le monde a raison, que l'arrêté n'a pas prévu tous les cas de figure (on ne peut pas tout prévoir non plus). Ce qui est important est que tout rentre finalement dans l'ordre et que le CR n'ait aucune sanction. Pas la peine pour le journaliste de présenter ça sur un mode aussi dramatique.

Quelle imagination 

chico a écrit :Bonjour,

ceci semble confirmer que le précédent journaliste en a rajouté une couche totalement fantasmée, ce qui est totalement contraire à l'éthique.

mais le CR aurait-il également échappé à la sanction si l'affaire n'avait pas été reprise par les médias ?

Il n'y a plus qu'à mettre au point un chauffage électrique relais qui fonctionnerait aux arrêts prolongés en branchant le bus à une borne (comme les camping-car).

Ou climatiser toutes les rues à +16° pour que ce soit acceptable... 

Pour ça, il suffit que chacun fasse tourner le moteur de sa voiture dans son garage (et ouvre les fenêtres pour pas s'asphyxier...)? Mais là non plus faut faire gaffe ^^

Je trouve cette hitoire Rigolode.

Le CR est verbaliser Pour moi rien me choque pas. Je trouve sa normale que le CR est verbaliser. Je trouve pas sa corecte de la Part d'un CR de gaspiller l'argent de nos Impôts en laisse tourner les Moteur et en plus Dans un bus les ussager sont couvert dans le Chaufage sert presque à rien Juste à gaspiller de l'essence.

Par contre si tu monte dans un bus glacé tu vas hurler au voleur car tu as payé ton ticket et il n'est même pas chauffé

Et il l'a allumé car il y avait un enfant en bas âge ... Si ton gamin choppe une pneumonie demain tu crieras également au scandale !

salut

les bus devraient être équipé d'un chauffage webasto indépendant comme sur les cars.

@+

bientôt il vont laisser les clients gele ds les bus

... qui porteront plainte !

(participation utile, qui fait avancer le débat...  )

Article plus détaillé du ärisien :
http://www.leparisien.fr/transports/un-chauffeur-de-bus-verbalise-pour-avoir-voulu-rechauffer-ses-passagers-24-11-2010-1163170.php

Première vague de froid, hier matin. A 10 heures, devant la gare de Brétigny, des chauffeurs de bus — qui ne démarreront que dans quelques minutes — font monter leurs passagers plutôt que de les laisser patienter dans le froid. Une scène banale… qui peut coûter cher. Quelques heures plus tôt, à 6 h 20, alors que le froid était encore plus cinglant, un conducteur a été verbalisé à cet endroit par une patrouille de la police municipale de Brétigny.
Rachid, employé chez Veolia Transport depuis six ans, s’est vu dresser un PV de 45 €. Motif : « stationnement d’un véhicule dont le moteur n’est pas arrêté », selon l’article R 318-1 du Code de la route.
Celui-ci stipule que les véhicules ne doivent pas émettre « de fumées, de gaz toxiques, corrosifs ou odorants, dans des conditions susceptibles d’incommoder la population ou de compromettre la santé et la sécurité publiques ». « Mais je suis là pour rendre service aux gens, répond Rachid, ex-policier municipal à Lisses avant de devenir chauffeur. Il y avait une maman avec son bébé, je n’allais pas la laisser dehors! Il fait trop froid dans le bus si je ne laisse pas le moteur tourner durant les cinq ou six minutes où je stationne devant la gare. » Une précaution qui vaut plus pour ses passagers que pour lui : derrière son volant, Rachid a prévu le coup et enfilé un jogging sous son jean pour ne pas geler. Mais à défaut de claquer des dents, elles grincent quand il regarde le PV. Cette amende correspond à peu près à ce que lui rapporte sa journée de travail. « Aujourd’hui, c’est comme si je bossais gratuitement… »
Car contrairement à un autre chauffeur de la compagnie Athis Car lui aussi verbalisé à la gare, sa société de transport ne devrait pas prendre en charge le PV, son employeur se retranchant derrière le fait que Rachid n’était pas derrière son volant au moment des faits. Le conducteur était en effet parti soulager sa vessie. « Il est descendu, donc il a engagé sa responsabilité sur ce cas-là, estime Anne Brunner, directrice chez Veolia Transport. Sinon, nous aurions payé à sa place. Pour cinq minutes, on ne peut pas couper le moteur. Nous avions reçu des avertissements de la mairie, on comprend que les gens se plaignent du bruit et de l’odeur, mais il faut bien chauffer le bus ! »
Du côté de la mairie, on estime que le temps de la prévention avait assez duré. « Depuis un an, on demande aux compagnies de cesser ces nuisances à l’arrêt, glisse-t-on au cabinet du maire PS de Brétigny. Durant deux mois, les policiers municipaux sont venus pour l’expliquer aux chauffeurs. Et hier, ils ont organisé un contrôle surprise à une heure où ils ne s’y attendaient pas. Il faut qu’ils comprennent. Les riverains n’en peuvent plus. » Sauf que les compagnies ne veulent pas être les seules à trinquer. « On ne va pas payer continuellement, reprend Anne Brunner. Il faut trouver une solution. »

Concernant le moteur allumé durant 5 mn, je pense que les riverains savaient tres bien qu'il y avait une Gare Routière ici en signant leur bail.
Si ils voulaient le calme absolu, y a des petites fermes à louer au millieu de nulle part.

Ce n'etait que 5 mn, et pas 15 comme évoqué dans le sujet, ou, dans ce cas là, je pense que ça aurait été "abusé".

D'autre part, Rachid à été gratté par un policier  municipal ce qui veut dire au service du Maire.

Il n'a pas pu se disputer avec le policier, car comme il est dit dans cet article, il etait au wc, donc pas à vu de son bus au moment de la verbalisation.
Et dans ce cas précis, je suis d'accord avec le PV car laisser un bus moteur en marche, même 2 minutes avec des passagers à bords, je trouve ça tres moyen.

La meilleure solution est en effet d'équiper les bus urbains de Webasto.
Pour ceux qui ne savent pas ce que c'est, c'est un petit brûleur qui fait office de mini-chaudière et permet à l'abitacle du bus de rester chaud sans faire tourner le moteur.

bus64 a écrit :les bus devraient être équipé d'un chauffage webasto indépendant comme sur les cars.

Ou comme sur les autobus de certains affrétés. Tiens, ils savent faire là...

Ibou.

A cette heure là, les délinquants sont encore au lit... mais imaginons ce qui aurait pu se passer si l'un d'eux avait profité de l'absence du conducteur pour s'essayer à la conduite sur ce bus...
Pour descendre cloper, il pouvait laisser le moteur tourner, mais là en partant pisser, c'est relativement imprudent.

ns à saint-étienne on a une ligne qui dessert mon esat c'est la ligne 22 déjà le matin il y a deux bus un à 8 h et l'autre à 8 h 07 des moments le conducteur va prendre son café ou faire son besoin naturel  et des moments il laisse tourner le moteur du bus et nous on peut pas conduire un bus on est pas des délinquants ns

En fait, s'il absente en prenant la clef du Neiman , c'est bon ?    Le moteur tourne, mais on ne peut pas tourner le volant ?

Non ?