Montant des amendes... ailleurs.

[BBArchi]

J'ai essayé de faire le tour des différents réseaux pour avoir une idée du montant des amendes.

Résultat : assez variable à très variable, sans qu'on puisse établir une corrélation entre la taille du réseau, le type de desserte, les tarifs, etc...

Existe t-il un outil de gestion permettant de donner une stratégie plus adaptée à chaque réseau, ou bien est-ce la traditionnelle norme pifométrique qui s'applique, compensée par des micro-climats socio/politico/économiques locaux qui s'applique ?



Bonus (?) ; je suis tombé sur ceci : http://www.ledauphine.com/index.jspz?ch ... cle=258734
ANNECY
Une amende de 40 fois le prix du ticket de bus !

Cet usager de la Sibra n'a pas encore digéré son oubli...
La scène se passe mercredi matin. A cette heure, le bus est bondé, un adolescent se faufile pour trouver une place et dans la foulée omet d'oblitérer son ticket. Contrôle. En possession d'un titre de transport acheté 92 c, l'usager se fait verbaliser.

Montant de la douloureuse : 42 € à acquitter tout de suite, sous peine d'être majorée de 7 € le lendemain.

Le père de l'usager, gendarme de son état, se rend à la Sibra pour avoir les textes fondant la contravention. 20 mn d'attente pour rien et l'injonction de quitter les lieux sous peine d'être mis dehors par la police municipale.

Paru dans l'édition 74D du 06/02/2010 (2.2031803600) 


Ce qui m'étonne, c'est le point d'exclamation en face du montant, pas si élevé que ça, finalement...

[Billy]

92c le ticket ? Sur leur site il est à 1,10€

Aux TCL il me semble qu'il y a un ratio entre le prix du TU et les PV, les spécialistes nous en diront plus avec les chiffres à l'appui peut être

[mathieu.38]

Si le bus était vraiment blindé, je trouve qu'il y de l'abus de la part des APIC : si on monte par derrière ou milieu (voire même devant), il est impossible d'accéder aux valideurs.

[x4662]

92c le ticket ? Sur leur site il est à 1,10€

Aux TCL il me semble qu'il y a un ratio entre le prix du TU et les PV, les spécialistes nous en diront plus avec les chiffres à l'appui peut être

A mon avis, c'est 0.94€. C'est certainement un ticket acheté en carnet.
Sur le site de la Sibra, le carnet de 10 tickets est à 9.40€

En fait, la Sibra applique la même sanction à la personne qui n'a pas validé un ticket et à la personne qui n'a pas de tickets du tout : 42.50€ (soit le prix de 38 tickets à Annecy).
Aux TCL, l'amande pour la non validation d'un ticket est de 28.00€ (soit le prix de 17 tickets unité TCL). En revanche, elle est de 42.00€ (soit le prix de 26 tickets) si la personne n'a pas de titre de transport du tout.

Sur ce point, les amandes de la Sibra sont davantage dissuasives qu'aux TCL !

[amaury]

Salut,

@ Mathieu.38 : Quand ce genre de situation arrive, il faut faire remonter le ticket par le biais des gens ! Plus sérieusement, je me suis retrouvé confronté au problème plusieurs fois dans la 30. Heureusement que je suis abonné. 

A +
Amaury

[enzol]

slt,

les règles sont très claires au niveau des indemnités forfaitaires tout est dans le décret du 22/03/42. Elles s'appliquent sur le prix d'un titre RATP issu du carnet de 10. Actuellement à 11,60 on se base donc sur un titre à 1,16

Pour les personnes munies d'un titre non valable le montant de l'indemnité est de 24 fois supérieure pour les personne en défaut de titre elle est de 36 fois.

Après le réseau est libre d'appliquer des frais de dossier du moment qu'il ne sont pas supérieurs à 38 euros.

enzol

[Alain]

Si le bus était vraiment blindé, je trouve qu'il y de l'abus de la part des APIC : si on monte par derrière ou milieu (voire même devant), il est impossible d'accéder aux valideurs.

Le règlement de la SIBRA indique :

"La montée dans le bus s’effectue :
1. Obligatoirement par la porte avant dans un bus standard (simple) ;
2. Principalement par la porte avant dans un bus articulé et par toutes les portes en période
    d’affluence à condition de posséder un titre de transport valide ;
3. Obligatoirement en présentant son titre de transport au Conducteur-Receveur ou en oblitérant son
    ticket de bus."

J'ai beaucoup la subtilité du point 2. Dans les articulés, il y a un oblitérateur face à chaque porte. En revanche, il est impossible de présenter son abonnement au chauffeur si on monte au milieur ou à l'arrière 

[mathieu.38]

@ Amaury et Alain : on n'est bien d'accord mais faire passer son ticket ou appliquer le règlement TCL à la lettre ce n'est parfois pas possible (monté par l'arrière car le CR n'a ouvert que cette porte vu que c'est plein devant par exemple). Et vu comment se passe les contrôles à Lyon, faudrait pas jouer les cow-boys juste par opportunisme. Ou alors on fait respecter le règlement à la lettre avec la verbalisation de tous les non respect de la MPA et les non validations pour les abonnés.

[fcancalon]

Salut,
Comme le titre du sujet indique ailleurs :-) à Varsovie le prix du billet simple trajet (pas de changement) est de 2.80 PLN et le prix du billet 60 minutes (changements possibles) est de 4 PLN (1 EUR) (source http://www.ztm.waw.pl/?c=110&l=1 ZTM étant l'équivalent du SYTRAL, en plus puissant, puisque la grande majorité des veh-km sont assurés par des transporteurs municipaux).
En cas de contrôle sans titre de transport, cela coût 150 PLN d'amende (37.5 fois le prix du billet horaire, mais 54 fois le prix du billet simple trajet). x54 est donc supérieur aux x40 évoqués à Annecy ou au x26  à Lyon. Ici, il est deux fois plus coûteux d'être sans titre de transport - pas de pitié pour les fraudeurs. J'ajoute qu'à Lyon je subodore que le x26 est sûrement très inférieur compte tenu d'un taux de recouvrement probablement très faible...

[BBArchi]

Je reviens encore une fois sur l'aberration "psychologique" que constitue la validation systématique d'un abonnement à la montée dans un bus.

Le cas des fraudeurs est à traiter séparément. De même, l'accès au métro est un sujet différent (compte tenu des contraintes de sécurité) pour lequel la mise en place de portillons n'a pas éradiqué totalement la fraude semble t-il...

Dans la mesure où l'abonnement a bien été payé, en une fois ou mensuellement, le client s'est donc acquitté de ses obligations : payer en contrepartie d'un service. Dans le cas de l'abonnement, il a même quelque part participé "par avance" à la trésorerie de son fournisseur, à la différence du ticket unité payé immédiatement avant l'usage.

Le fait d'obliger à la validation à chaque montée est quelque part une obligation "accessoire" à la seule convenance du fournisseur, dont la non réalisation a une incidence très limitée par rapport aux contraintes et aux coûts d'exploitation : ne pas valider n'entraîne pas l'immobilisation du véhicule...

Par contre, elle rajoute une "pression" et un souci supplémentaire à l'abonné, qui doit donc à chaque montée se préoccuper de la validation, avec stress associé en cas de blindage de bus... et la quasi impossibilité d'accèder au valideur.

Je préconise au retour pur et simple de l'abonnement sans validation, ce qui n'interdit pas les cartes et la technologie actuelle de rechargement / activation, pour les indispensables contrôles... et un passage de la prune à 40x le TU, comme à Annecy, ne me choquerait pas.

Et là, peut-être que je reprendrai un abonnement. 

Pour l'instant, j'ai un peu trop l'impression qu'on se paye légèrement ma tête, même avec l'écart (minime) de prix sur l'année entre abo et tickets carnets découlant de mes habitudes de consommation. Aux HP, je ne vois pas une "écrasante majorité" valider dans le 25, le 38, ou le 99... Ca laisse de la marge.

[amaury]

Salut,

L'argumentation ne me convainc pas des masses. Quand je mangeais à la cantine au collège ou au lycée, mes parents avaient payé et je passais ma carte pour qu'on vérifie que c'était bien le cas. Quand j'ai un abonnement au cinéma, je présente ma carte pour montrer que j'ai payé. Et ainsi de suite. Pourquoi les gens le prendraient-ils différemment dans les bus ?

Je ne discute pas sur le fond, hein, c'est juste l'argumentation qui ne me convainc pas.

A +
Amaury

[Swisstram]

De plus sans validation, comment faire des statistiques de fréquentation des lignes ? 

[Hooliez]

On arrive bien à les faire dans des villes où la validation à chaque montée n'est pas obligatoire, donc je ne pense pas que cela pose réellement problème.

[matrix]

De plus sans validation, comment faire des statistiques de fréquentation des lignes ? 

Et comment faisait-on avant ? Y'avait pourtant des chiffres de fréquentation non ? J'ai plus confiance aux cellules de comptage placées un peu partout qu'aux validations de titres de transport  .

[mathieu.38]

C'est clair, d'ailleurs c'est comme çà que l'on peut déterminer le taux de fraude.

[PR118]

Pour Montpellier,

C'est 28 € pour ne pas avoir oblitérer ou oblitérer à la vue des contrôleurs et 40 € pour non possession d'un titre de transport valide ou pas.
@+

[amaury]

Salut,

C'est sûr que les cellules de comptage sont plus fiables pour la fréquentation que les validations mais l'écart permet aussi d'évaluer le taux de fraude (en retranchant la non-validation ). De plus, même si les données ne sont pas analysées de manière nominative (puisque ce n'est pas permis par la CNIL), le système permet de faire des études de trajet (point A vers point B puis point C) avec, à chaque fois, le mode utilisé. Bref, on dispose d'un sacré outil de connaissance des pratiques qui, cumulé avec les autres (enquêtes O/D, EMD...), offre la possibilité d'aller plus loin.

Je n'ai pas d'avis tranché sur la question mais je trouve que l'argument des stats a quand même un intérêt pour ces raisons.

A +
Amaury

[BBArchi]

Oui, enfin, pour quelques stats qu'on peut donc obtenir différemment, beaucoup d'embiernes et de tracasseries pour la majorité...


En cas de fraude, il n'y a pas que l'amende qui puisse être "pédagogique" ; d'autres pistes, dont celle-ci :
http://www.tdg.ch/geneve/actu/fraude-tp ... 2010-02-21

Fraude: les TPG testent les travaux d’intérêt général
Expérience | Une fois par mois, des ados s’acquittent de leur dette en effectuant une après-midi de nettoyage. Récidivistes, ils ont entre 15 et 25 ans et sont volontaires. L’expérience sera évaluée en avril.


CHLOÉ DETHURENS | 22.02.2010 | 00:03


Timidement, six ados arrivent tour à tour au siège des TPG du Bachet-de-Pesay. Ils ont entre 15 et 19 ans et ont un point commun: tous se sont fait pincer dans un bus sans ticket, souvent à plusieurs reprises. Au lieu de payer leur surtaxe (ndlr: on ne peut pas parler d’amende, l’achat d’un ticket étant un acte contractuel entre le client et l’entreprise), ces jeunes ont été sélectionnés par les TPG pour effectuer des travaux d’intérêt général. Une expérience que l’entreprise teste depuis avril 2009 et qui sera évaluée d’ici à quelques mois.

Pour régler leur dette, ces ados fraudeurs ont une mission: nettoyer l’intérieur des véhicules TPG durant toute une après-midi. Après quelques explications et un rappel des mesures de sécurité, l’équipe prend place dans un bus, affrété pour l’occasion. Dès l’entrée dans le véhicule des jeunes, avec des gilets jaunes sur le dos, l’ambiance se détend. «On a un bus pour nous tout seuls, c’est trop la classe!» exultent les jeunes.

En chemin, le groupe se scinde en deux. Affectés au nettoyage des bus, trois ados se postent à l’aéroport, accompagnés d’un employé de l’entreprise. Les trois autres jeunes filles, âgées de 15, 17 et 19 ans, sont acheminées à la place des Nations, au terminus des trams. «Nous avons choisi ce lieu car les véhicules y restent quelques minutes et les trottoirs sont larges, explique Sébastien Simeon, employé au service relations clientèle et accompagnateur du jour. Nous voulions évidemment un lieu où l’on nous voit. Mais le but n’est pas non plus d’humilier ces jeunes en les faisant travailler dans les Rues-Basses, à la vue de tous leurs copains.»

Plein d’entrain, le petit groupe enfile ses gants et se met fissa au nettoyage, traversant les trams d’un pas vif à la recherche de journaux, papiers et autres déchets. Dans leur élan, les filles se font même rappeler à l’ordre par leur guide: «Laissez sortir les passagers avant d’entrer!» leur lance-t-il. Toutes sont des fraudeuses récidivistes: «Je ne compte même plus les fois où je me suis fait attraper!» rigole Maria*. Mais les jeunes sont décidées à travailler dans la bonne humeur. Les heures et les trams passent, les discussions animées avec leur guide s’enchaînent. On débat de la gratuité des TPG, de la vidéosurveillance mais aussi du rôle des contrôleurs. Alors que les chauffeurs, parfois surpris, accueillent les ados avec le sourire, les voyageurs se retournent avec curiosité sur leur passage. Même après plusieurs heures de travail, le moral est toujours au beau fixe chez les jeunes filles. «C’est bien plus facile que ce que j’avais imaginé, dit Sarah*. Je pensais que nous allions nettoyer l’extérieur des bus, au dépôt!» Magali* est même emballée: «Est-ce possible d’effectuer ces nettoyages régulièrement, comme un job?»

Que des volontaires

Hélas pour les plus récalcitrants, les TPG ne proposent ces travaux d’intérêt général qu’une fois par personne, d’entente avec les parents. Et pas à n’importe qui: les jeunes s’étant montrés agressifs avec les contrôleurs, par exemple, sont exclus. Les personnes sélectionnées ont entre 15 et 25 ans, sont en général des récidivistes et doivent être volontaires. «Si quelqu’un est forcé, il va plomber l’ambiance et ne va rien en retirer, poursuit Sébastien Simeon. Cela fait prendre conscience aux jeunes qu’il est important d’acheter un titre de transport et que c’est la collectivité publique qui paie pour leurs fraudes. Cela permet également à ceux qui ne peuvent pas s’acquitter de leur surtaxe de ne pas être mis aux poursuites.»

Les TPG testeront ces travaux d’intérêt général jusqu’au mois d’avril, date à laquelle un bilan sera dressé. La direction décidera alors de poursuivre ou non l’expérience qui sera progressivement encadrée par des contrôleurs de métier. «Idéalement, nous pourrions organiser ce type d’opération tous les mercredis après-midi, avec une vingtaine de jeunes», espère Sébastien Simeon.

*Prénoms fictifs

Sanctions plus sévères

En décembre 2009, le montant des surtaxes est passé de 100 à 120 fr. pour les adultes et est resté de 80 fr. pour les mineurs. Le prix de celles infligées aux récidivistes va également augmenter prochainement. Le nombre de contrôles a quant à lui été renforcé: les contrôleurs, également chauffeurs, conduisent moins et patrouillent davantage.

En 2009, la somme des surtaxes pour fraude atteint environ 4 millions de francs. Les TPG recensent 5000 constats (abonnement oublié, absence de ticket) par mois, soit 60 000 par an.

Actuellement, une personne oubliant son abonnement devra payer 6 fr. si elle le présente dans une agence TPG dans les dix jours. Celle présentant un abonnement falsifié ou appartenant à une autre se verra infliger une surtaxe additionnelle de 300 fr. minimum. Une personne taxée «d’abus de comportement» (agression du contrôleur) devra quant à elle s’acquitter d’un montant de 180 fr.

Plusieurs infos intéressantes dans cet article...

[Métro C]

Pas bête... Si ça marche là bas ça peut valoir le coup d'essayer non ?? [mode syndicaliste fou on] par contre ça permet de supprimer des emplois d'agent d'entretien  [mode syndicaliste fou off]

[fcancalon]

... Bon, ça c'est en Suisse, pas en France où l'on trouvera systématiquement des circonstances atténuantes aux fraudeurs.
Pour information, Luxembourg pensait initialement rendre obligatoire la validation pour tous les titres de transports, ce qui s'est révélé impossible. De facto, la carte ne doit être validée qu'au premier usage (http://www.vdl.lu/e_go.html). Ici, à Varsovie, je ne valide que lors du premier usage également (mes trois mois d'abonnement démarrent à ce moment là) et bien sûr lors de chaque passage dans le métro (tourniquets à l'entrée).
Je partage l'avis de ceux qui pensent que la validation obligatoire n'amène pas grand chose, sauf dans la mesure où elle justifie la montée par la porte avant (qui plombe l'exploitation d'un réseau bus en réduisant la vitesse moyenne et réserve l'accès aux places assises aux fraudeurs -à quand une plainte auprès de la Halde?). La validation systématique ne permet pas de connaître le trafic, car elle ne donne pas d'indication sur les origines-destinations (sauf à avoir des super fichiers secrets inconnus de la CNIL). A priori, seules les enquêtes régulières, sur le terrain (sur les lignes ou auprès des ménages) ou lors des recensements, permettent de se faire une idée.

[amaury]

Salut,

La validation systématique ne permet pas de connaître le trafic, car elle ne donne pas d'indication sur les origines-destinations (sauf à avoir des super fichiers secrets inconnus de la CNIL). A priori, seules les enquêtes régulières, sur le terrain (sur les lignes ou auprès des ménages) ou lors des recensements, permettent de se faire une idée.

STP, quelles sont tes sources ? Je croyais que ce qui était interdit, c'était d'accéder au trajet avec le nom en face mais que, de manière anonyme, on pouvait très bien déterminer les trajets O/D.

A +
Amaury

[BBArchi]

Bin, non, en l'état actuel on ne valide pas des trajets et des O/D.

En validant uniquement à la montée, on obtient uniquement des O.

Pas des D.

Eventuellement, on peut déduire un D partiel en cas de correspondance, du fait de la 2ème validation.

Mais pas le D final...

Ce qui est singulièrement peu pour des statistiques et des comptages, en terme de précision, en contrepartie de la lourdeur apportée en terme de confort pour le titulaire d'un abonnement.

Ou alors, les puces RFID sont déjà implantées dans les cartes ?  ???

Quant aux problèmes collatéraux de la MPA concernant les fraudeurs pointées par FCancalon, difficile de nier le problème, non ?  :coolsmiley:

(Je t'ai dit que je ne lâcherais pas l'affaire sur ce coup là...)  

[Sylvain]

Pour les trajets pendulaires, on pourrait déduire le D du matin en le confondant avec le O du soir (et inversement). Mais je ne sais pas si ça se fait, en pratique. Peut-être faudrait-il justement rendre moins anonymes les données, et donner accès à un certain historique des trajets... même si on n'est pas obligés de mettre un nom en face.

[mathieu.38]

Il existe déjà l'historique des trajets au moins sur la carte Técély puisque j'ai déjà vu un APIC faire le listing des 3 dernières validations. Mais je pense qu'un système plus complet existe. Les valideurs sont déchargés tous soirs : les voyages effectués avec une carte Técély sont donc tracés de façon précise. Mais on en connaît toujours pas la destination réelle après il faut jouer avec les barres de comptages...

Le numéro de la carte Técély est une donnée à caractère personnelle car elle permet d'identifier, de façon indirecte, une personne physique. Le fichier doit être déclaré à la CNIL.

[amaury]

Salut,

Même si on ne connait pas la destination, on peut connaitre les correspondances pour un échantillon énorme et ça on ne l'a pas autrement (à cette échelle)...

A +
Amaury

[BBArchi]

Tu te rattrappes pas trop mal...