MANUSCRIT a écrit :Alors si je comprends bien,les SP ne sont pas exclusivement dédies au bus TCL.
Tu soulèves un vrai problème.
Oui et non
Normalement, d'après le code de la route, seul les véhicules
effectuant une ligne régulière et dont
le SP se situe sur le trajet de cette ligne régulière peuvent l'emprunter.
Il peut s'agit d'autobus type TCL ou d'autocars type cars du Rhône, pas de distinction entre car et bus.
Les tourismes, n'effectuant pas de ligne régulière, sont normalement interdits. Ca, c'est ce que dit la loi
En pratique, ils sont tolérés. Idem pour les taxis. Idem pour les véhicules d'intervention TCL ou Cars du Rhône.
Pour aller plus loin, si on pousse le bouchon, il m'a été dit lors de ma FIMO que si l'on suit à la lettre la loi, les bus au autocars à vide (prise de service, fin de service, ...)
n'ont théoriquement pas le droit de circuler sur les SP. Ca se vérifie d'après l'article de loi "voie réservée aux véhicules des services réguliers de transports en commun dûment autorisées par l'autorité compétente". C'est en fait de la théorie, je vois mal les forces de l'ordre verbaliser un TCL en prise ou fin de service sur un SP
En fait, le vrai problème auquel nous sommes confrontés, c'est la signalisation qui n'est pas cohérente.
A Lyon, on a:
Sens interdit sauf transport public (ex: le SP de Gorge de Loup sens Tassin > Vaise)
Sens interdit sauf bus (ex couloir bus marietton entre Saône et Valmy - le code de la route distingue les autobus et les autocars, alors si je me passe en car sur ce SP je suis verbalisable ?)
Sens interdit sauf TCL (ex couloir bus entre Valmy et Gare de Vaise ou retournement du 5 à Charbonnières - Donc la ligne régulière scolaire cars du Rhône qui passe quotidiennement ici est en infraction ?)
Sens interdit sauf cars (divers couloirs bus périmètre car du Rhône)
Panneau rond bleu bus (B45a)
Panneau rond bleu bus (B45a) avec panonceau "bus et taxis" (ex couloir bus Eurexpo - celui la est exceptionnel par sa contradiction
)
Ceux là sont ceux que je rencontre quotidiennement, mais il doit certainement en avoir d'autres.
En fait, il faut à mon sens:
Faire le ménage dans toute cette signalisation et ne garder que le panneau B45a qui est fait pour ca
Dire clairement si oui ou non les tourisme sont acceptés dans les SP, ce qui arrêtera de fait la libre interprétation de la loi selon si l'on est en présence d'un agent zélé ou non
** A titre d'exemple, un collègue s'est fait verbalisé sur le SP d'Eurexpo pour le Sirha en petit véhicule type master (en licence communautaire, idem autocar).
Je suis passé 10min après au même endroit avec exactement le même véhicule, devant les forces de l'ordre, et je n'ai pas été verbalisé Tant mieux pour moi, mais la logique dans tout ca ?
