Le Sytral vient de faire une nouvelle commande de bus articulés :
F-Lyon: Autobus articulés
2010/S 35-051128
AVIS DE MARCHÉ – SECTEURS SPÉCIAUX
Fournitures
SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT:
Sytral, 21 boulevard Vivier Merle, BP 3044, Contact: Jean Michel Thenet, à l'attention de M. Bernard Rivalta, président du Sytral, 69399 Lyon Cedex 03, FRANCE. Tél. +33 472845827. E-mail: unitemarches@sytral.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse générale de l’entité adjudicatrice: http://www.sytral.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Sytral, 21 boulevard Vivier Merle, BP 3044, Contact: Maurice Comtet, 69399 Lyon Cedex 03, FRANCE. Tél. +33 472845854. E-mail: comtet@sytral.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Sytral, 21 boulevard Vivier Merle, BP 3044, Contact: Jean Michel Thenet, 69399 Lyon Cedex 03, FRANCE. Tél. +33 472845827. E-mail: Unitemarches@Sytral.Fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Sytral, 21 boulevard Vivier Merle, BP 3044, 69399 Lyon Cedex 03, FRANCE.
I.2) ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) DE L’ENTITÉ ADJUDICATRICE:
Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d’autobus.
SECTION II:OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
L'affaire 10s0049 concerne l'acquisition autobus thermiques articulés. Cette consultation est lancée selon la procédure négociée avec publicité et mise en concurrence en application des articles 144-l, 165 et 166 du CMP. En conséquence les plis attendus au titre du présent avis d'appel à la concurrence sont exclusivement des dossiers de candidatures. L'affaire est à bons de commande.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation de services:
Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Lyon et agglomération.
Code NUTS: FR716 .
II.1.3) L’avis implique:
La conclusion d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations concernant l’accord-cadre:
Valeur totale estimée des achats pour toute la durée de l’accord-cadre
Fréquence des marchés à attribuer:Par analogie avec la jurisprudence du Conseil d'Etat n° 309 136 7ème et 2ème sous-sections réunies, lecture en date du 8.8.2008, prise pour l'application de l'article 77 du CMP pour les Pouvoirs adjudicateurs, l'avis implique la conclusion par le Sytral agissant en qualité d'entité adjudicatrice d'un seul marché à bons de commande, avec minimum et maximum, regardé comme un accord cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. En conséquence, et toujours par analogie, les marchés passés sur le fondement de cet accord cadre seront constitués par les bons de commande successifs.
II.1.5) Brève description du marché ou de l’achat/des achats:
Cette consultation concerne l'acquisition autobus thermiques articulés sur la base d'une motorisation thermique diesel avec exigences fortes en matière de rejets et d'accessibilité.
Cette affaire est à bons de commande avec, pour l'année 2011, un minimum de 69 véhicules et un maximum de 79 véhicules.
La durée d'exécution du marché est de 12 mois a compter de la date d'attribution du marché valant commencement d'exécution( par date d'attribution, il convient d'entendre date de notification).
II.1.6) Classification CPV (Vocabulaire commun pour les marchés publics):
34121200.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP):
Oui.
II.1.
Division en lots:Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération:
Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options:
Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION:
Durée en mois: 12 (à compter de l’attribution du marché).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Conformément des articles 101 à 105 du code des marchés publics, il est prévu une retenue de garantie de 5 % du montant du marché qui pourra être remplacée par une garantie à première demande.
III.1.2) Principales conditions financières et dispositions en matière de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les ressources qui seront mobilisées pour financer l'opération sont constituées par les fonds propres du Sytral. Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 35 jours à compter de la présentation des demandes de paiement, selon l'application des articles 86 à 100 du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché unique, en un seul lot, sera attribué à un prestataire individuel ou à un groupement. Pour le cas où l'offre économiquement la plus avantageuse serait celle d'un soumissionnaire constitué en groupement, la forme exigée lors de l'attribution du marché sera celle du groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières:
Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription aux registres du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1/ lettre de candidature sur formulaire DC4 ou équivalent;
2/ déclaration du candidat sur formulaire DC5 ou équivalent;
3/ pour les candidats ayant leur siège social dans un autre Etat que celui de l'entité adjudicatrice :
A) pour les opérateurs économiques inscrits dans un registre officiel des entrepreneurs agréés dans le pays où ils sont établis, le certificat d'inscription délivré par l'autorité compétente mentionnant la classification établie par ce registre;
B) pour les opérateurs économiques qui ne sont pas inscrits dans un registre officiel des entrepreneurs agréés, le certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'etat membre où il est établi;
4/ production par l'opérateur économique candidat de :
— La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— La déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés Publics.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui.
Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution de ce marché. (en application du III de l'article 45 du code des marchés publics).
L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières est globale (que le candidat se présente en groupement, avec des sous-traitants, ou en prenant en compte d'autres opérateurs économiques).
III.2.2) Capacité économique et financière:
1/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
2/ Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
3/ En application de l'article 46 du code des marchés publics, il sera exigé du candidat dont l'offre a été retenue qu'il satisfasse:
— aux obligations découlant des articles D8227-4 et 5 du code du travail (pour les opérateurs établis en France) ou 8227-7 et 8 du code du travail (pour les opérateurs établis à l'étrangers),
— à la fourniture des certificats délivrés par les administrations et les organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Les formulaires correspondants sont téléchargeables sur : Http: // www.minefe.gouv.fr et http: // www.urssaf.fr.
III.2.3) Capacité technique:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1/ Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
2/ Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
3/ Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
4/ Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. L'Entité adjudicatrice acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
5/ Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestations de même nature que celle du marché.
III.2.4) Marchés réservés:
Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière:
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation:
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure:
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés: non.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution:
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée:
Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
10S0049.
IV.3.2) Publication antérieure concernant le même marché:
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
8.3.2010 - 12:00.
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation:
Français.
IV.3.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres:
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ À CARACTÈRE PÉRIODIQUE:
VI.2) MARCHÉ(S) S’INSCRIVANT DANS UN PROJET ET/OU UN PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES:
VI.3) AUTRES INFORMATIONS:
Les candidatures seront transmises par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, ou remise en main propre sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé avant la date et l'heure indiquées dans le présent avis sous peine d'être renvoyées à leur auteurs .
La candidature devra se faire sous pli cacheté. Elle devra être envoyée à l'adresse suivante Sytral, 21 boulevard Vivier Merle, BP 3044 , 69399 Lyon Cedex 03, FRANCE.
Le cachet de l'entreprise ne doit pas figurer sur l'enveloppe extérieure qui devra porter la mention : affaire 10s0049. Marché d'acquisition autobus thermiques articulés - ne pas ouvrir avant la séance.
Ce pli extérieur contient une enveloppe intérieure également cachetée.
Cette enveloppe intérieure, qui contient la candidature elle-même, portera le nom du candidat et la mention : affaire 10s0049. Marché d'acquisition autobus thermiques articulés ne pas ouvrir avant la séance.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.2.2010.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon, FRANCE. Tél. +33 478141010.
VI.4.2) Introduction des recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours: 1/ Référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique - (article L551-1 du code de justice administrative);
2/ Recours pour excès de pouvoir contre l'acte détachable dans un délai de 2 mois à compter de la publication le l'avis d'attribution ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative);
3/ Référé suspension accompagnant un recours pour excès de pouvoir (article L.521-1 du code de justice administrative);
4/ Recours de pleine juridiction en vue de l'annulation du contrat par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 - n° 291545).
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : greffe du Tribunal administratif de Lyon - 184 rue Duguesclin - 69003-Lyon - Téléphone +33 478141010.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours:
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
17.2.2010.
Source venant du forum Linéoz.
@+
.
la motorisation est vraiment trop faible (les boites Voith n'aident pas non plus). 
m'a bien calmé. Après dan les grandes masses il reste Mercedes, Solaris, Scania et MAN. Avec Mercedes et MAN on ne va pas gagner des concours pour le design, les Citaro sont vraiment moches et la RATP n'a pas l'air super contente des siens (de plus la motorisation à lair un pue faible vu le poids de la bête) . Les Scania qui font le tour de la ville pour les touristes ne donnent pas franchement envie (trop bruyant). Reste Solaris : aucune idée de ce que çà vaut, alors dans le doute je préfère qu'on reste sur du MAN. De plus les MAN sont plutôt bien motorisés (minimum 310 ch pour les 18m).
